Codes de loi français

Article 1

De celles qui résultent de l'achat et de la pose : De systèmes de régulation par thermostats d'ambiance ou par sondes extérieures ; D'horloges de programmation ; De robinets thermostatiques ; De compteurs de calories ; De répartiteurs à évaporation ;

Article CH 41

Lorsque le système de ventilation est du type double flux, les réseaux doivent être conçus de telle façon qu'il ne puisse y avoir, en cas d'incendie, de mélange de l'air extrait avec l'air insufflé par échangeur de calories.

Article Annexe 4

Au moins un des circuits comprend les matériels de mesure suivants : - pour le circuit hydraulique : le banc est équipé de tous les organes de sécurité nécessaires et est raccordé à un réseau d'eau grise pour évacuer les calories produites.

Article Annexe 4

Au moins un des circuits comprend les matériels de mesure suivants : - pour le circuit hydraulique : le banc est équipé de tous les organes de sécurité nécessaires et est raccordé à un réseau d'eau grise pour évacuer les calories produites.

LEGIARTI000024997206

Il fonctionne avec une pompe à chaleur puisant ses calories sur l'air extrait. La production d'eau chaude sanitaire se fait en priorité par rapport au chauffage.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

. - Atteinte vestibulaire périphérique unilatérale Le taux d'IPP ne peut dépendre uniquement de l'importance du déficit apparemment quantifiée par une seule épreuve calorique : aréflexie, hyporéflectivité simple ou syndrome irritatif canalaire.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Enfin, des épreuves caloriques, type Hautant et Aubry seront pratiquées et, éventuellement, une épreuve rotatoire.

Article Annexe I

TRAVISOLEC, 1, rue de l'Industrie, 76530 Grand-Couronne : de 1995 à 1997 ; Société d'exploitation des adhésifs (SEA), 14, avenue de l'Ile-de-France, 27200 Vernon : de 1962 à 1994 ; Silitex, BP 29, rue Henri-Ternon, 76133 Epouville : de 1950 à 1996 ; SNECI-Calo