Codes de loi français
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38 résultats pour « Camille JOSA »
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EXTRAIT
Article ANNEXE 34
boulevard Camille-Saint-Saëns en longeant la limite Ouest des parcelles section CV n°s 143, 130, 129, 128, 127, 126, 125 et 124 puis la limite Nord des parcelles section CV n°s 140 et 141 ; - boulevard Camille-Saint-Saëns jusqu'à la limite Nord de
Article Annexe 31
Avenue Robert-Schumann jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle AM 4, au croisement du chemin Camille-Pissaro. Chemin Camille-Pissaro de la limite nord-est de la parcelle AM 4 jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle AM 29.
Article 3
Séranne ”, 140, quai Flora-Tristan, 34070 Montpellier ; - une unité éducative de milieu ouvert Montpellier Hortus sise immeuble le “ Séranne “, 140, quai Flora-Tristan, 34070 Montpellier ; - une unité éducative de milieu ouvert Sète sise 83, boulevard Camille-Blanc
Article ANNEXE
COMPÉTITIVITÉ N° 20056972 DÉNOMMÉ "SYSTEM@TIC PARIS-RÉGION" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 75056 Paris. 78117 Buc. 78165 Les Clayes-sous-Bois. 78208 Elancourt. 78242 Fontenay-le-Fleury. 78297 Guyancourt. 78322 Jouy-en-Josas
Article 2
Boulogne-Billancourt Lycée Jacques Prévert Numérique Colombes Lycée Claude Garamont Graphisme Courcouronnes Lycée Georges Brassens Evénement Sartrouville Lycée Jules Verne Spectacle Sèvres Lycée Jean-Pierre Vernant Graphisme Vauréal Lycée Camille
Article Annexe 40
Rue Clément-Perrot, de la rue de la Glacière jusqu'à la rue Camille-Groult. Ilot Camille-Groult Rue Camille-Groult, côté impair de la rue Clément-Perrot à la rue de Choisy, du numéro 115 au numéro 61.
Article Annexe
TARIFS TTC APPLICABLES AUX VÉHICULES DE LA CLASSE 1 SUR L'AUTOROUTE A 86 ENTRE RUEIL-MALMAISON ET VERSAILLES - JOUY-EN-JOSAS (PONT-COLBERT) À COMPTER DE LA MISE EN SERVICE DE LA SECTION COMPRISE ENTRE VAUCRESSON (A 13) ET VERSAILLES - JOUY-EN-JOSAS (PONT-COLBERT
Article ANNEXE
ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20058612, DÉNOMMÉ "MÉDITECH SANTÉ" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 75056 Paris. 78117 Buc. 78190 Croissy-sur-Seine. 78322 Jouy-en-Josas. 91122 Bures-sur-Yvette
Article 1
Macarez (Camille), 3, rue du Congrès-d'Amiens, 80000 Amiens. Novatome, 20, rue Edouard-Herriot, 92350 Le Plessis-Robinson. Peutz et Associés, 103, boulevard Magenta, 75010 Paris. Serial Assistance, 14, rue Henri-Le-Chatelier, 66000 Perpignan.
Article ANNEXE 11
Rue Paul-et-Camille-Thomoux du n° 102 au n° 190. Rue du Verger du n° 1 au n° 23. Traversée de la ligne de chemin de fer de Juvisy à Argenteuil jusqu'à l'angle sud de la parcelle AP 356 incluse.
Article Annexe II
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à décembre 2008 Communes de Lainville-en-Vexin, Loges-en-Josas (Les), Voisins-le-Bretonneux.
Article ANNEXE 4
rue Pierre-Curie ; - rue Pierre-Curie jusqu'à la rue Louis-Raynal ; - rue Louis-Raynal jusqu'à la rue Cuvier ; - rue Cuvier (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à l'avenue d'Augsbourg ; - avenue d'Augsbourg jusqu'à la rue Camille-Desmoulins
LEGIARTI000050742546
Coignières, Conflans-Sainte-Honorine, Croissy-sur-Seine, Elancourt, L'Etang-la-Ville, Evecquemont, Follainville-Dennemont, Fontenay-le-Fleury, Gaillon-sur-Montcient, Gargenville, Guyancourt, Hardricourt, Houilles, Issou, Jouars-Pontchartrain, Jouy-en-Josas
Article Annexe
Seine-Saint-Denis 93 A86 Rosny-Sous-Bois Limite Seine-Saint-Denis Bondy Début tronc commun A86-A3 93-92-78 A86 Noisy-le-Sec Fin tronc commun A86-A3 Vaucresson A13 92-78 A86 Vaucresson (92) A13 Jouy-en-Josas
LEGIARTI000049591158
Mme ADOUE Camille LISTE N° 24 : L'EUROPE ÇA SUFFIT ! 1. M. PHILIPPOT Florian LISTE N° 25 : NON ! PRENONS-NOUS EN MAINS 1. M. HUSSON Edouard LISTE N° 26 : FORTERESSE EUROPE - LISTE D'UNITE NATIONALISTE 1. M.
Article ANNEXE
Châteaufort. 78146 Chatou. 78158 Le Chesnay. 78168 Coignières. 78172 Conflans-Sainte-Honorine. 78190 Croissy-sur-Seine. 78208 Elancourt. 78220 Les Essarts-le-Roi. 78297 Guyancourt. 78311 Houilles. 78322 Jouy-en-Josas
Article Annexe 36
Route d'Espagne, des deux côtés de la voie, ainsi que l'impasse Camille-Langlade, y compris la parcelle 55540 BR 14, jusqu'à l'échangeur de l'avenue du Corps-Franc-Pommies. Echangeur de l'avenue du Corps-Franc-Pommies jusqu'à la route de Seysses.
Article ANNEXE 30
rue Ferdinand-Léger jusqu'à la limite Est des parcelles section CV n°s 235, 83, 77, 78, 79 et 80 ; - limite Est de la parcelle section CV n° 80 jusqu'à la rue Progin ; - rue Progin jusqu'à la rue Claude-Lorrain ; - rue Claude-Lorrain jusqu'à la rue Camille-Corot
LEGIARTI000029523754
811 Sainte-Luce-sur-Loire (44) N 844 A 11 Carquefou (44) A 84 Ponts (50) N 175 N 814 Bretteville-sur-Odon (14) A 84 Poilley (50) N 175 N 136 Cesson-Sévigné (35) A 844 Orvault (44) A 82 N 137 Orvault (44) A 86 Fresnes (94) N 186 N 12 Jouy-en-Josas
Article ANNEXE
Drocourt. 78206 Ecquevilly. 78208 Elancourt. 78217 Epône. 78238 Flins-sur-Seine. 78239 Follainville-Dennemont. 78242 Fontenay-le-Fleury. 78269 Gazeran. 78291 Guerville. 78297 Guyancourt. 78322 Jouy-en-Josas
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