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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21TL01546_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
A, et les sociétés Cancé, Puig-Pujol et associés, Sacet et Socotec à la garantir à hauteur de 93,34 % ; 2°) de condamner les sociétés A, BET Sacet, Puig-Pujol et associés Établissement Cancé et Socotec
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA02992_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
bénéfice de cette bourse en renonçant au financement obtenu dans le cadre du 3ème plan cancer.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00115_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 avril 2022, le Conseil national des activités privées de sécurité, représentée par Me Cano, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03624_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
A ont été évaluées par l'expert à 2 sur une échelle allant de 1 à 7 pour la leucémie et à 1 sur une échelle allant de 1 à 7 pour le cancer cutané.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01550_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre une somme de 2 000 euros à la charge de la société Etablissements Cancé à ce titre.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02428_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Cancer de l'œsophage. Cancer de l'estomac. Cancer du foie. Cancer de la vessie. Cancer de l'ovaire. Cancer du cerveau et système nerveux central. Cancer des os et du tissu conjonctif.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03163_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
A D, mécanicien embarqué dans la Marine nationale de 1962 à 1980, est décédé le 13 mai 2018 d'un cancer du rectum.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01571_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
du poumon du défunt et son exposition aux rayonnements ionisants due aux essais nucléaires ; selon la communauté scientifique internationale, le cancer du poumon qui fait d’ailleurs partie des 23 cancers
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20791_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
hospitalier universitaire de Toulouse sur sa demande en date du 30 janvier 2020 tendant à l'attribution d'un local syndical distinct doté d'un mobilier suffisant sur le site de l'Institut universitaire du cancer
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02212_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
du tribunal administratif de Rennes du 22 juin 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 31 mai 2018 ; 3°) de dire qu'il doit bénéficier d'une pension militaire d'invalidité au titre de l'infimité " cancer
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02211_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Il a été victime d'un cancer du rein gauche diagnostiqué en 1989 alors qu'il était âgé de trente-cinq ans puis d'un cancer du rein droit diagnostiqué en 2005.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02326_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
le cahier des charges, qui a été adopté en vertu de l’article 23 de la délibération n° 10 du 8 septembre 2004, afin de préciser les modalités de l’évaluation annuelle de la campagne de dépistage du cancer
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02828_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ainsi qu'il a été dit, le docteur B ne suivait plus la fille de Mme F lorsque le diagnostic d'un syndrome de Bloom, prédisposant au cancer du sein, a été évoqué en 2011.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00838_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Elle soutient que : - elle a été victime d'une errance de diagnostic ayant conduit à un retard de prise en charge de son cancer ; - cette faute de l'APHM a entraîné des préjudices dont elle doit
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA03184_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
médecin de 2ème classe stagiaire dans la spécialité « médecine générale » pour une durée d’un an à compter du 11 février 2023 et la plaçant, pour le second, en position de détachement à l’institut du cancer
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01496_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
de parasurtenseurs et surtout d'une forte disparité et d'une distribution aléatoire de la radioactivité de ces dispositifs, et alors que, par un jugement du 12 mai 2016 relatif à l'imputabilité du cancer
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02275_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
° 09-288 du 17 juillet 2009 de la commission exécutive de l'agence régionale d'hospitalisation d'Ile-de-France autorisant le GHI Le Raincy Montfermeil à exercer l'activité de soins de traitement du cancer
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01962_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Si son état était depuis lors stabilisé, il ressort toutefois des pièces du dossier qu’une récidive ganglionnaire de son cancer gynécologique a été détectée à partir du mois de janvier 2022, confirmée
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01625_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
C du fait d'un retard de diagnostic de son cancer. Elle a considéré que ces manquements étaient imputables à l'AP-HM dans la limite de 30 % des préjudices subis.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA05100_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
A un financement de 68 655 euros dans le cadre du Plan Cancer, ainsi que la décision implicite par laquelle le recours gracieux de M. A a été rejeté, et a enjoint à l'INSERM de verser à M.
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