CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

11 résultats pour « Canches »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000027070587

—

E54-003― La Canche Mer CANCHE E5400540 Rau ferme Saint-Valentin CANCHE E5400620 Ré fontaine CANCHE E5400650 Ternoise CANCHE E5400700 Faux CANCHE E5400750 Planquette CANCHE E5400770 Riot-le-Vasseur CANCHE E5400850

LEGIARTI000027152458

—

E54-003 La Canche CANCHE E54-.....

Article 1

—

montagnarde et tourbières du Haut Morvan " (ZSC FR2600988) désigné par arrêté du 7 juin 2011, " vallées de la Cure et du Cousin dans le nord Morvan " (ZSC FR2600983) désigné par arrêté du 26 mars 2015, " forêts, landes et tourbières de la vallée de la Canche

LEGIARTI000042328763

—

Beauv., 1812 Canche cespiteuse Festuca / Lolium / Schedonorus Fétuque Fraxinus angustifolia Vahl, 1804 Frêne à feuilles étroites, Frêne oxyphylle Fraxinus excelsior L., 1753 Frêne commun, Frêne élevé Fraxinus ornus L., 1753 Frêne à fleurs, Orne

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Angiospermes : a) Monocotylédones : Aira provincialis Jordan Canche de Provence. Antinoria insularis Parl. Antinorie insulaire. Bromus fasciculatus C. Presl Brome en faisceaux. Colchicum corsicum Baker Colchique de Corse.

Article ANNEXE

—

Bassin Artois-Picardie COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés La Canche. Du pont de la D. 916, à Frévent, jusqu'à la limite de salure des eaux à Etaples (pont S.N.C.F.). Pas-de-Calais. L'Authie.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Bassin de la Canche La Canche. Depuis se source sur le territoire de la commune de Gouy-en-Ternois, jusqu'à la limite de salure des eaux au droit de l'église d'Enocq, sur le territoire des communes de Bréxent-Enocq, et de LaCalotterie.

Article ANNEXE

—

La Canche. En aval du pont de la D. 916 à Frévent. Pas-de-Calais. L'Authie. En aval du pont de la N.16 à Doullens. Pas-de-Calais. La Somme. De l’estuaire à son confluent avec l'Avre. Somme. La Bresle. En aval du pont de la D7 à Hodeng-au-Bosc.

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Canche De Montreuil à la mer. Au bas de la ville de Montreuil. Deule (Haute-) (4) Sur tout son cours dans le département. Néant. Lawe De Béthune à la limite du département du Nord. idem. Lys D'Aire à la limite du département du Nord.

Article Annexe I

—

Peribalia minuta Canche naine. Piptatherum virescens Millet verdâtre. Potamogeton rutilus Potamot rougeâtre. Scheuchzeria palustris Scheuchzérie des tourbières. Scilla hyacinthoides Scille fausse-jacinthe.

LEGIARTI000026210948

—

La Celle de la source jusqu'à la confluence avec l'Arroux Anguille, saumon atlantique et espèces holobiotiques L'Anost de la confluence avec les Péchues jusqu'à la confluence avec la Celle Anguille, saumon atlantique et espèces holobiotiques La Canche