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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00884_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
B, lequel demeurait affecté sur le même poste de gardien du complexe sportif de la Carbonite. Le rattachement en cause n'a eu par lui-même aucune incidence sur la situation matérielle de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00533_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Si l’intéressé produit des attestations indiquant que le président de la communauté d’agglomération de Bastia se serait rendu en mai 2020 à la piscine de la Carbonite pour « constater que les locaux mis
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01413_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
L’étude d’impact précise en outre que la nappe du calcaire carbonifère est profonde et captive dans le sous-sol de la région Lilloise, donc peu vulnérable au risque de pollution et que s’il est connu,
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02960_20220825
25 août 2022
25 août 2022
refusé d'admettre en charges déductibles au motif que le montant des cadeaux comptabilisé sur le site de Thionville était significativement supérieur au montant comptabilisé pour le site de Villers-Carbonnel
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT03538_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
instruction que dans un rapport du 29 septembre 2023, l’expert de la DDRT a estimé les projets « Géochimie du manteau », « Encroutement ferromagnésifères », « Géochimie et géochronologie des roches carbonatées
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02936_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
B..., relève par ailleurs la « corrosion des aciers en plusieurs points » et la « carbonatation du béton ». A ce titre, la note établie le 30 octobre 2018 par le sapiteur, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01774_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 juillet 2022, Mme A épouse C, représentée par Me Carbonetto, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04453_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
l'abacavir sulfate à la lamivudine (KIVEXA), ainsi qu'un antirétroviral à base d'éfavirenz (SUSTIVA) dans le cadre du traitement de son infection par le VIH, la prise d'alfacalcidol (UN ALFA) et de calcium carbonate
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02386_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
superficie totale de 263 ha 86 a 80 ca de terres agricoles situées sur les communes d’Assevillers, Barleux, Biaches, Doingt-Flamicourt, Eterpigny, Feuillères, Flaucourt, Mesnil-Bruntel, Péronne et Villers-Carbonnel
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01863_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
B, représenté par Me Carbonetto, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2200524 du 25 mars 2022 du magistrat désigné par le président du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01883_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
B, représenté par Me Carbonetto, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01715_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Si celle-ci y constate que le front de carbonatation du béton atteint 99% des armatures et que, dans certaines zones, le béton est éclaté, laisse apparaître des aciers fortement corrodés, et préconise
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03009_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
civile immobilière Cléas un permis de construire portant sur la démolition d'une maison de ville et l'édification d'un immeuble de bureaux sur la parcelle cadastrée section DN n° 247, située 11 rue Carbonneau
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03920_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
B, et de Me Carbonnel substituant Me Lardot, représentant la commune de Moissy-Cramayel. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00779_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
psychiatrique chronique nécessitant un suivi médical et que le traitement médicamenteux de cette pathologie, tel qu'il lui était prescrit au jour de l'arrêté litigieux, était composé d'olanzapine, de lithium carbonate
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00780_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
psychiatrique chronique nécessitant un suivi médical et que le traitement médicamenteux de cette pathologie, tel qu'il lui était prescrit au jour de l'arrêté litigieux, était composé d'olanzapine, de lithium carbonate
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01237_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
A B, mandataire, de la société Atelier Archi Med et de la société Ingénierie générale du bâtiment (INGB), la maîtrise d'œuvre d'une opération de restructuration de la piscine de la Carbonite à Bastia.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01880_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui a levé le secret médical, souffre d'une pathologie psychiatrique nécessitant un traitement par diazepam, lithium carbonate, acamprosate calcique, naltrexone
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00516_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Lerooy, rapporteur public, et les observations de Me Carbonnel, représentant l’établissement public de santé Barthélémy Durand.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01555_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
que, selon l’extrait de la base MedCOI (Medical country of origin information), document produit en appel par la préfète, l’hydrocortisone, la lévothyroxine, substance du Lévothyrox, le calcium de carbonate
Source officiellePage 1 sur 2
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