Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
26 résultats pour « Carol VIEL »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Le canton n° 2 (Avranches) comprend les communes suivantes : la partie de la commune d'Avranches correspondant à la commune déléguée d'Avranches, Bacilly, Carolles, Champeaux, Chavoy, Dragey-Ronthon, Genêts, Jullouville, Lolif, Marcey-les-Grèves, Le Parc
Article 21
Le canton n° 20 (Tourouvre) comprend les communes suivantes : Les Aspres, Auguaise, Beaulieu, Bizou, Bonnefoi, Bonsmoulins, Brethel, La Chapelle-Viel, Charencey, Crulai, La Ferrière-au-Doyen, Les Genettes, L'Hôme-Chamondot, Irai, Longny les Villages,
Article R382-57
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 49 > 94
considéré, pour l'application du présent article, comme relevant à titre obligatoire d'un autre régime de base de sécurité sociale l'assuré qui remplit dans ce régime les conditions d'ouverture du droit aux prestations en matière d'assurance maladie ou viellesse
LEGIARTI000027973212
Département des Hautes-Pyrénées Communes d'Adast, Armenteule, Avajan, Bordères-Louron, Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors, Estaing, Génos, Loudenvielle, Vielle-Louron.
Article 1
Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, traite, par délégation du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, les questions relatives : 1° Au développement
Article Annexe 3
Coni―Breil―Vintimille entre les points frontières Nord (col de Tende) et Sud (Piene) avec l'Italie ; - entre la frontière italienne et la gare de Menton ; - entre la frontière espagnole et la gare de Cerbère ; - entre la frontière espagnole et la gare de La Tour de Carol-Enveigt
Article Annexe IV
Pyrénées-Orientales Cerbère, Latour-de-Carol, Perpignan. Bas-Rhin Strasbourg. Haut-Rhin Colmar, Mulhouse, Saint-Louis. Rhône Lyon - Part-Dieu, Lyon-Perrache, Lyon-Saint-Exupéry-TGV.
Article Annexe
: 71 : : Cachen : 96 : : Retjons : 77 : : Maillas : 97 : : Pouydesseaux : 79 : : Saint-Gor : 89 : : Sarbazan : 73 : : Vielle-Soubiran
Article 1
5 ans CCI France - Réseau Negoventis III Chef d'équipe en sécurité privée 344 3 ans Formaplus 3 B III Chargé de développement et de promotion des ventes cosmétiques et parfums 336 5 ans Institut technique des carrières Carole
Article 1
ansITCCIIIEsthéticien (ne) cosméticien (ne) (BM) 3363 ansAssemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IIIChargé de développement commercial cosmétiques et parfums336 312t5 ansInstitut technique des carrières Carole-Ecole
Article Annexe I
Pyrénées-Orientales Cerbère, La-Tour-de-Carol, Perpignan. Bas-Rhin Strasbourg. Haut-Rhin Colmar, Mulhouse, Saint-Louis. Rhône Lyon - Part-Dieu, Lyon-Perrache, Lyon - Saint-Exupéry - TGV.
LEGIARTI000032916796
DÉPARTEMENT DE L'ORNE Communes de Bonnefoi (1), Bonsmoulins (1), Chanu (1), Chapelle-Biche (La) (1), Chapelle-Viel (La) (2), Flers, Genettes (Les) (1), Lande-Patry (La), Montgaroult, Neauphe-sur-Dive (1), Pin-au-Haras (Le) (1), Saint-Georges-des-Groseillers
Article (1 à 4)
CHARMES 2 D 564 D 565 CHAUNY D 937 CHAUNY 2 D 565 D 338 CHAUNY D 564 CHAUNY 2 D 932 D 1044 BELLICOURT D 960 SERAIN 2 D 933 Limite département 02/77 VIELS-MAISONS
Article Annexe
Saint-Martin-d'Oney ; Saint-Maurice-sur-Adour ; Saint-Perdon ; Saint-Pierre-du-Mont ; Saint-Sever ; Saint-Yaguen ; Samadet ; Sarbazan ; Sarraziet ; Sarron ; Serres-Gaston ; Serreslous-et-Arribans ; Sorbets ; Souprosse ; Toulouzette ; Uchacq-et-Parentis ; Urgons ; Vielle-Tursan
Article Annexe I (suite)
Maine-et-Loire Toutlemonde 49 Maine-et-Loire Trémentines 49 Maine-et-Loire Vezins 49 Maine-et-Loire Villevêque 50 Manche Agneaux 50 Manche Jullouville 50 Manche Bréville-sur-Mer 50 Manche Carolles
Article Annexe I (suite)
Aisne Remaucourt 02 Aisne Rouvroy 02 Aisne Saint-Gengoulph 02 Aisne Saint-Quentin 02 Aisne Soissons 02 Aisne Vauxbuin 02 Aisne Veuilly-la-Poterie 02 Aisne Vichel-Nanteuil 02 Aisne Viels-Maisons
Article Annexe I (suite)
Seine-et-Marne Rouvres 77 Seine-et-Marne Rozay-en-Brie 77 Seine-et-Marne Rumont 77 Seine-et-Marne Rupéreux 77 Seine-et-Marne Saâcy-sur-Marne 77 Seine-et-Marne Sablonnières 77 Seine-et-Marne Saint-Ange-le-Viel
LEGIARTI000045166922
CC PORTES DU LUXEMBOURG 25080188300019 SIVU REGT PEDAG NOVION-PORCIEN 25080206300017 SIVU RURAL ACCUEIL ENFANT 25080210500016 SIVU POLE SCOLAIRE DE BUZANCY 25080232900012 SIVU DES ECOLES DE VIEL
LEGIARTI000032916791
Moret-Loing et Orvanne, Nandy, Nanteau-sur-Essonne, Nanteau-sur-Lunain (1), Nemours, Neufmoutiers-en-Brie (1), Nonville (1), Pécy (1), Perthes (1), Poligny (1), Pontault-Combault (1), Pringy (1), Provins (1), Rochette (La), Sablonnières, Saint-Ange-le-Viel
LEGIARTI000024423112
département N 2 LA CAPELLE AISNE D 1032 ex-N 32 MAREST-DAMPCOURT Limite de département D 1044 ex-N 44 CHARMES AISNE D 1044 ex-N 44 CHARMES D 1032 ex-N 32 N 2 LAON AISNE D 1044 ex-N 44 LAON N 2 Limite de département BERRY-AU-BAC AISNE D 933 VIELS-MAISONS
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