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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_23VE01193_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
notifiées à la SARL Caval Concept, doivent être déchargées en conséquence, ainsi que la majoration de 10 %.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01201_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
La société Cavalier est propriétaire d'un fonds de commerce de bar-restaurant qu'elle exploite au 22 rue du Faubourg-du-Temple dans le 11ème arrondissement de Paris.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04569_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
dans le seul but de se rendre à son agence bancaire sans vouloir assister aux festivités votives de sorte qu'elle s'est légitimement trouvée dans l'incapacité d'anticiper l'approche incontrôlée du cavalier
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01440_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 mai 2024 et un mémoire enregistré le 19 février 2025 qui n'a pas été communiqué, Mme B, représentée par Me Cavelier, demande à la cour :
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02305_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Mme Cavaillès de a finalement été licenciée par décision du 11 mai 2022.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02793_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 octobre 2022, Mme A C, représentée par Me Cavelier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 31 août 2021 du tribunal administratif
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02201_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le groupement foncier agricole Pierre Cazalis de Fondouce a demandé au tribunal administratif de Montpellier, à titre principal, d’annuler
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00203_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
forces de l’ordre n’ont pris aucune mesure pour faire cesser l’utilisation, pourtant interdite par cet arrêté, des fumigènes, de barrages de cartons et autres objets faisant obstacle au passage des cavaliers
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21117_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Le 6 février 2020, une ancienne cavalière, devenue depuis majeure, a déposé une plainte pour des faits de viol sur mineur de quinze ans et de plus de quinze ans commis lorsqu'elle pratiquait l'équitation
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02848_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cavelier, avocat de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00996_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Ce château est protégé au titre des monuments historiques depuis 2001, de même que ses communs, ses jardins et son allée cavalière et il est labellisé jardin remarquable.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NT01768_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
l'Etat (préfecture de la Seine-Maritime) le versement à Me Cavelier de la somme de 1 200 euros hors taxes.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03069_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cavelier, avocat de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02621_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cavelier, avocat de M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00434_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
à Me Cavelier de la somme de 1 000 euros.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00582_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 avril 2025 et le 17 novembre 2025, Mme A..., représentée par Me Cavelier, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA00665_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que, par convention de gestion conclue le 17 janvier 2009, le Conservatoire de l'espace littoral a confié la gestion du site de Cavalière à la commune du Lavandou.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01495_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cavelier, avocat de M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00979_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Il résulte de l'instruction que l'accident subi par Mme B est survenu lorsque, s'étant approchée d'un cheval après y avoir été autorisée par la cavalière gendarme de la garde républicaine, l'animal a fait
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03233_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cavelier, avocat de M.
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