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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22NT00684_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
national d'indemnisation des accidents médicaux (ONIAM) à l'indemniser de la somme de 2 077 207,31 euros, assortie des intérêts et de leur capitalisation, en réparation des préjudices résultant de la cécité
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01069_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
A la suite de cette opération, Mme C a présenté une cécité totale de l'œil droit.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA05700_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
E s'est dégradé et a évolué vers une cécité totale de l'œil gauche. 2. Estimant que sa prise en charge au CHNO des Quinze-Vingts a été défaillante, M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01466_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Selon les experts, la cécité de l'œil droit dont a été victime M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01648_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
D n'est pas fondé à se prévaloir d'un défaut d'information sur un risque de cécité en lien avec le " laser diode ". 10.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04099_20220613
13 juin 2022
13 juin 2022
B présentait déjà une cécité de son œil droit d'origine traumatique, cet élément aurait dû être pris en compte dans le choix thérapeutique compte tenu du risque de cécité de l'œil gauche encouru.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02698_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
C, qui n'est pas établi, devra être écartée ; - c'est à tort que le tribunal a retenu l'indemnisation d'un préjudice d'agrément ; - la cécité de M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00718_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Dès lors, il y a lieu de considérer que l’établissement hospitalier est responsable de 50 % des préjudices subis par la patiente, jusqu’au 13 novembre 2015, date à laquelle la cécité serait intervenue
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL01840_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
administrative d'appel de Marseille, puis le 1er mars 2022 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n°21TL01840, et un mémoire enregistré le 27 juin 2022, Mme A B, représentée par Me Cecere
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04545_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Il se plaint de troubles de la vision sous le libellé " maculopathie dégénérative évolutive avec cécité pratique, moins de 1/20ème " et de " troubles psychiatriques " qu'il impute au service.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03181_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Elle a présenté à la suite de cette intervention une cécité totale bilatérale, qui s'est avérée définitive.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA05405_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
empêcher la survenue du dommage ; - la responsabilité pour faute de l’EPMS Fondation Hardy est également engagée du fait d’une surveillance inadaptée de leur fils D... le 2 septembre 2019 ; - la cécité
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00899_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Il soutient que : - la solidarité nationale doit être engagée du fait de l'accident médical ayant entraîné la cécité de son œil droit après l'intervention chirurgicale réalisée le 12 mars 2016 au sein
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03255_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
santé ; - il est entaché d'un défaut d'examen de sa situation personnelle ; - il méconnaît les stipulations des articles 4 et 5 du règlement n°604/2013/UE du 26 juin 2013 dès lors qu'atteint de cécité
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04820_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 16 décembre 2021, Mme A, représentée par Me Cécère, demande à la Cour : 1°) avant dire droit, d'ordonner une expertise médicale ; 2°)
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01251_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 octobre 2021, le SDIS des Bouches-du-Rhône, représenté par Me Cecère de la SCP Logos, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de son
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00617_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
A la date de l'arrêté contesté, il était âgé de 54 ans et présentait une cécité définitive de l'œil droit et un glaucome à l'œil gauche, pathologie susceptible de l'exposer à une cécité totale.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02365_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Il soutient que : - il s'est blessé les yeux en tombant lors d'une rafle de l'armée française en 1957 ; - sa blessure s'est aggravée et il est atteint de cécité.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01210_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
- elle prend acte de ce que, selon le collège d'experts, il n'existe pas, en l'état des connaissances scientifiques, de lien de causalité entre la vaccination contre le virus de l'hépatite B et la cécité
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00832_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, présentant des antécédents familiaux de cécité avec une cécité secondaire à un décollement de rétine chez son frère, est atteinte d'un décollement et d'une déchirure
Source officiellePage 1 sur 9
COUTON, Carole, Viviane, Jacqueline, CECCHETTO
16/01/2026
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CECCHETTO FILS
28/10/2025
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CECCHETTI ALEXANDRE MACONNERIE
02/10/2025
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CECCHETTI
23/05/2025
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CECCHETTI, Guy Charles
21/03/2025
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