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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_20NT03885_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Elle soutient que, en ce qui concerne les sous-projets " SP2 : Scalabilité Chat " et " SP3 : Suggestions intelligentes ", elle a rencontré des difficultés scientifiques et techniques (verrous technologiques
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01205_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
la variante d'implantation retenue suit les lignes de force du paysage et l'orientation des parcs éoliens voisins ; le projet ne présente pas l'effet d'accumulation invoqué avec le projet éolien de Chan
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01113_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
En deuxième lieu, si Mme C fait grief au préfet de la Mayenne de s'être fondé sur un compte-rendu de contrôle établi par l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) sans même voir ses
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03810_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
différents de ceux effectués en 2014, visent non pas à rénover le chai et le cuvier mais à les créer.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02449_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
C fait valoir que, lors de sa détention disciplinaire, les murs de sa cellule étaient couverts d'excréments, la chasse d'eau des toilettes était cassée, le robinet du lavabo ne donnait que de l'eau chaude
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03084_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
résilié le bail de chasse consenti à la société de chasse de Saorge le 31 octobre 2014.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01302_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
hectares en vue d'exercer ensemble leurs droits de chasse.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01307_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
de chasse agréées.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00033_20250212
12 février 2025
12 février 2025
marché, qui lui ont été demandées par la communauté d'agglomération du Beauvaisis, relatives à l'alimentation en eau de la base-vie pour un montant de 19 273 euros hors taxes, à la réalisation de la chape
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03074_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
conclu avec la société de chasse de Saorge et, dans son article 4, rejeté la demande présentée par l'association Société de chasse communale de Saorge.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01724_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Par un arrêté du19 juillet 2021, le préfet de la Martinique a fixé la période d'ouverture générale de la chasse pour la campagne 2021-2022 et défini les modalités spécifiques pour la chasse de certaines
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22338_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
de chasse agréée d'Olette jusqu'à la régularisation du statut des membres de droit.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21399_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
du droit de chasse sur les terrains de ses membres.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02266_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Considérant ce qui suit : La commune de Belleroche (42) comporte deux associations de chasse, l’association communale de chasse de Belleroche et l’association des chasseurs du Mont-Joly.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL03598_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
délibération du 30 octobre 2018 par laquelle le conseil municipal de la commune de Montpeyroux a autorisé son maire à signer une convention de chasse avec le syndicat intercommunal de chasse de Montpeyroux
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03074_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
En cas de circonstances exceptionnelles, il peut être fixé un nouveau plan de chasse se substituant au plan de chasse en cours ".
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02085_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
L'article 3 de chacun de ces arrêtés interdit la chasse le mercredi, pour tous modes de chasse et pour l'ensemble des espèces chassables.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00230_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
de chasse de la Charente-Maritime.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00351_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Aux termes de l'article L. 425-6 code de l'environnement : " Le plan de chasse détermine le nombre minimum et maximum d'animaux à prélever sur les territoires de chasse. (). / Pour le grand gibier, il
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02109_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
pas nécessairement une mesure d’interdiction générale et absolue de la chasse ; d’autres mesures de conservation pouvaient être prises ; la chasse n’induit qu’une faible pression sur ces espèces ; il
Source officiellePage 1 sur 68
CHADEE, Tarik, Hossen
16/01/2026
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DEPANNAUTO67, CHADEE, Tarik, Hossen
23/02/2023
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LE TUK-TUK 2.0, CHADEE, Boonlert, COPPIER
27/05/2022
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LE TUK-TUK, CHADEE, Boonlert, COPPIER
Acte sous seing privé en date du 25/04/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de ANNECY le 26/04/2022, Dossier 2022 00044107. Référence : 7404P01 2022 A 02118. Adresse de l'ancien propriétaire : 715 route d'Annecy 74540 VIUZ-LA-CHIESAZ . Adresse du nouveau propriétaire : 60 B Route des Rutys Pringy 74370 ANNECY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
15/05/2022
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LE TUK-TUK 2.0, CHADEE, Boonlert, COPPIER
16/09/2016
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