Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 résultats pour « Champion »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article L334-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 22 > 99
de Furiani le 5 mai 1992, aucune rencontre ou manifestation sportive organisée dans le cadre ou en marge des championnats de France professionnels de football de première et deuxième divisions, de la Coupe de France de football et du Trophée des Champions
Article 3
finale du Championnat d'Europe de football ; 5° La finale de la Ligue Europa de l'Union européenne de football association (UEFA) lorsqu'un groupement sportif inscrit dans l'un des championnats de France y participe ; 6° La finale de la Ligue des champions
Article 3-1
la Fédération internationale de football association (FIFA) ; 3° Les demi-finales et la finale de la Coupe du monde féminine de football ; 4° Les demi-finales et la finale du Championnat d'Europe féminin de football ; 5° La finale de la Ligue des champions
LEGIARTI000026790432
Ruisseau de Caudemuche De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I15-0400] L'Ancre DIVES I1536500 Ruisseau du Vaudeuil De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I15-0400] L'Ancre DIVES I1536000 Ruisseau Douet Champion