Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23NT02397_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
au règlement graphique, le toit en chaume doit être conservé sur les bâtis suivants : / 1ère catégorie - les chaumières qui correspondent aux bâtiments d'avant-guerre (1945) ayant conservé leur toiture
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01032_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
tribunal administratif de Toulouse d’annuler l’arrêté n° PC 031 383 24 Z0007 du 11 juillet 2024 par lequel le maire de Montjoire a délivré au groupement agricole d’exploitation en commun (GAEC) des Chaumières
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02917_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
sociale d'hébergement de Mme A estimant que Mme A a son domicile de secours dans le département de la Vendée compte tenu de sa résidence habituelle depuis plus de trois mois au sein de la structure " La Chaumière
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02916_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
B a son domicile de secours dans le département de la Vendée compte tenu de sa résidence habituelle depuis plus de trois mois au sein de la structure " La Chaumière ".
Source officielle4ème chambre - formation à 3
ées par la communauté de communes Petite Montagne et dirigéesc/Euromaaf
DCA_20NC00946_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
et vérifier l'agrément des sous-traitants, par la société Boudier en tant que maître d'œuvre en charge du suivi du chantier, par la société Engie en charge de la réalisation de la chaufferie, ainsi que
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01416_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Par un bon de commande du 20 juillet 2020, la société SER Construction a confié à la société Babcock Wanson la location d’une chaudière comprenant « une chaudière vapeur type STB350, une cheminée, un pot
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00428_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
A... a demandé le 18 mai 2021 une prime de transition énergétique dite « MaPrimeRénov’ » pour l’installation d’une chaudière à granulés dans son logement.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03604_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Sur la recevabilité des conclusions de la société Engie Green Grandes Chaumes dans le dossier 20BX003681 : 2.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA03583_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Sur l'étendue des conclusions d'appel de la commune de Chaumes-en-Brie : 4.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02557_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
L'expert indique que l'origine des nuisances résultent des fortes émissions sonores du bruleur de la chaudière, d'une puissance importante, de la faible isolation sonore des façades de la chaufferie donnant
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL03017_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
B A, expert, aux fins de décrire les désordres, dysfonctionnements, éventuelles malfaçons, vices de conception caractérisés notamment par un bourrage récurrent de la chaudière bois, ou une perte de puissance
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02062_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Sur l'appel principal de l'EARL Prieuré La Chaume : 2.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT02679_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Sur les conclusions d’appel incident de la commune de Chaumes-en-Retz tendant à l’extension des opérations d’expertise : 7.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00536_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Aux dépenses, payées entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2017, au titre de : / 1° L'acquisition de chaudières à haute performance énergétique ; / () / 2.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01381_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
au fioul par une chaudière à granulés dans une maison d'habitation située 13 rue de Saintonge à Les Eglises d'Argenteuil (Charente-Maritime).
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA01898_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
trust " et " Chaudière trust ", l'intéressée ayant par ailleurs confirmé au vérificateur qu'il s'agissait de distributions de capital provenant du trust " Chaudière ". 10.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00267_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Équipements de chauffage ou de fourniture d’eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses : / a) Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autre biomasse ; / (...) /
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT02601_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Sur les conclusions d’appel incident de la commune de Chaumes-en-Retz tendant à l’extension des opérations d’expertise : 7.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00359_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
la Charente-Maritime, représenté par Me Izembard, demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 octobre 2020 par lequel le préfet de la Charente-Maritime a délivré à la société Parc éolien des Chaumes
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03002_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
B et autres, et de Me Bégué, représentant la société Chaumes Energies. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 1 sur 11