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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23TL02291_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
C4 " , et d'affecter l'ensemble des sièges à la liste " Fédération des conseils de parents d'élèves de l'Hérault du collège Camille Claudel ".
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03630_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête du centre hospitalier Georges Claudinon est rejetée.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01287_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A, gérant de la SARL Clauderer. Considérant ce qui suit : 1. La SARL Clauderer a pour activité la commercialisation de traitements personnalisés contre l'alopécie.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20892_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Ils soutiennent que : Mme E G a été prise en charge au sein de l'institut Claudius Regaud qui dispose d'une personnalité morale distincte de celle du centre hospitalier universitaire et dont la mise
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02503_20230228
28 février 2023
28 février 2023
août 2020, la société Supermarchés Match, représentée par Me Meillard, demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 juin 2020 par lequel le maire de Gérardmer a délivré à la société financière Claudel
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02417_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Par une décision du 9 janvier 2023, le conseil de discipline du collège Camille Claudel de Vitrolles a prononcé à l’encontre C...
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00358_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
La présidente de la Cour a désigné Mme Claudine Briançon, présidente honoraire, pour exercer les fonctions de rapporteure au sein de la 1ème chambre en application de l'article L. 222-2-1 du code de
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02738_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
La présidente de la Cour a désigné Mme Claudine Briançon, présidente honoraire, pour exercer les fonctions de rapporteure au sein de la 1ème chambre en application de l'article L. 222-2-1 du code de
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01085_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Claudine Briançon, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03691_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
La présidente de la Cour a désigné Mme Claudine Briançon, présidente honoraire, pour exercer les fonctions de rapporteure au sein de la 1ème chambre en application de l'article L. 222-2-1 du code de
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00749_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Pour expédition conforme La greffière, Fait à Versailles, le 24 juin 2015 Claudine Colombani N°23VE00749
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_20DA02056_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry pour la reprise des murs effondrés de la maison d'évocation Camille et Paul Claudel
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03440_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
La présidente de la Cour a désigné Mme Claudine Briançon, présidente honoraire, pour exercer les fonctions de rapporteure au sein de la 1ère chambre en application de l'article L. 222-2-1 du code de justice
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01260_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
- le code de l'aménagement de la Polynésie française ; - le plan général d'aménagement de la commune de Papeete ; - le code de justice administrative La présidente de la Cour a désigné Mme Claudine
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA05002_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
La présidente de la Cour a désigné Mme Claudine Briançon, présidente honoraire, pour exercer les fonctions de rapporteure au sein de la 1ème chambre en application de l'article L. 222-2-1 du code de justice
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01428_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Les véhicules des clients bénéficieront d'un accès par la rue Lavoisier et d'une entrée secondaire rue Paul Claudel mais d'une unique sortie par la rue Paul Claudel.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02495_20260224
24 février 2026
24 février 2026
immobilière (SCI) Brutus a déposé le 26 août 2014 une demande d’autorisation de création d’un ensemble commercial d’une surface de vente de 42 959 m² dans la zone d’aménagement concerté (ZAC) des Clausonnes
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05699_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Délibéré après l'audience du 10 février 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Claudine Briançon, présidente, - Mme B d'Argenlieu, première conseillère, - Mme Marguerite Saint-Macary, première conseillère
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA03116_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
B A et à Me Claudine Carrega, Copie en sera adressée au préfet de la Haute-Corse. Fait à Marseille, le 15 mars 2024.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE00705_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 mai 2023, la société Campenon Bernard Construction, venant aux droits de la société Bateg, représentée par Me Claudon, avocat, demande à la cour : 1°) à titre
Source officiellePage 1 sur 4