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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01715_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Par un mémoire enregistré le 14 juin 2024, la SAS Coelho et la SCI Fres déclarent se désister de l'instance engagée devant la cour.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04022_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
B A, né le 16 septembre 1949, a subi une intervention de colectomie gauche par voie coelioscopique avec anastomose colo-rectale le 24 mai 2017 à l'hôpital Saint-Antoine pour traiter une tumeur bourgeonnante
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04139_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Mme A M'Colo a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 1er décembre 2021.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02877_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
La requête d'appel de la société Art Color Immo, ne peut, en conséquence, qu'être rejetée dans toutes ses conclusions.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01347_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Color a demandé au tribunal administratif de Poitiers, d'une part, d'annuler le titre de perception relatif à la taxe d'aménagement
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA00930_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
prestations avec coloration.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC00937_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
contentieuse antérieure : M. et Mme A ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 2 mai 2019 par lequel la commune d'Ernolsheim-sur-Bruche a accordé à la société Les Carrés Color
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC02547_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
contentieuse antérieure : M. et Mme A ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 2 mai 2019 par lequel la commune d'Ernolsheim-sur-Bruche a accordé à la société Les Carrés Color
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01976_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Coelo, pour la commune de Mandelieu-la-Napoule. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02175_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
mais une fistule colo-vagino- vésicale.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03819_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
et le 31 décembre 2010 ; il a été à Singapour pendant 174 jours au cours de l'année 2010 ; - son activité professionnelle se trouvait à Singapour, puisque la société par actions simplifiée (SAS) Coelis
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00645_20230823
23 août 2023
23 août 2023
B, représenté par Me Coëlo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Nord du 28 décembre 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Nord de réexaminer sa situation
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04404_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
A, et de Me Coelo, représentant la commune de Nîmes. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03440_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
Il a été pris en charge au CHU de Brest pour cette affection, qui a donné lieu à un traitement par radio-chimiothérapie, ainsi que, le 26 janvier 2011, à une intervention chirurgicale par colo-proctectomie
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03833_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Pierre Bentolila, président-assesseur, - les conclusions de Mme Françoise Perrin, rapporteure publique, -les observations de Me Coelo, représentant la commune d'Avignon et la communauté d'agglomération
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY01666_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
et la précarité de l'état de santé de sa sœur atteinte d'une agénésie congénitale des membres inférieurs l'obligeant à se déplacer en fauteuil roulant et qui souffre d'un état anxio-dépressif de coloration
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY01669_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
Si Mme A fait valoir qu'elle est atteinte d'une agénésie congénitale des membres inférieurs l'obligeant à se déplacer en fauteuil roulant et qu'elle souffre d'un état anxio-dépressif de coloration post-traumatique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00087_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Il conviendra de se référer à la charte architecturale et au schéma directeur de coloration joints en pièces annexes au plan local d’urbanisme ».
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL04232_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Karine Beltrami, première conseillère, - les conclusions de Mme Françoise Perrin, rapporteure publique - et les observations de Me Coelo
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02921_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Jazeron, premier conseiller, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - les observations de Me Coelo, représentant M.
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