Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL02223_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
l'immigration et de l'intégration, saisi par le préfet au cours de l'instruction de la demande de titre de séjour, que Mme C suit un traitement à base de médiatensyl, d'ibuprofène et de paracétamol codéiné
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02605_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
A présente une bascule pelvienne et un décalage des membres inférieurs, générant une douleur décrite comme quasiment permanente pour laquelle lui est prescrit un traitement par Garapentine et Codéine.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01625_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
L'expert relève par ailleurs que " Les traitements antalgiques de base paracétamol codéiné ont été inefficaces et le recours aux morphiniques per os insuffisants et mal tolérés ", et que " Le centre anti
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00174_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il ressort, par ailleurs, des pièces du dossier qu’à la date de la décision contestée, les traitements médicamenteux de Mme A... étaient composés de Paracetamol, Codéine Phosphate, Kardegic, Ramipril,
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03202_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
médicamenteux et trois hospitalisations du 3 au 24 avril, du 24 avril au 17 juin et du 23 au 25 août 2021, il bénéficiait à la date de l'arrêté d'un suivi et d'un traitement antalgique par doliprane codéiné
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00349_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
A D, alors âgé de 15 ans, s'est présenté au service des urgences adultes du centre hospitalier de Pau, lequel a réalisé une prise de sang et lui a administré un comprimé de paracétamol codéiné.
Source officielle8ème chambre
DCA_19PA04257_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
médecin qui l'a pris en charge a constaté un gonflement progressif sans fièvre du côté gauche du cou, a diagnostiqué un flegmon et un abcès de la bouche, lui a prescrit de l'Augmentin et du paracétamol codéiné
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02455_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Ainsi que l'a estimé le second expert, la circonstance qu'il a été prescrit à Mme A de la codéine le jour de la vaccination n'est pas suffisante pour établir des douleurs préexistantes.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02992_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Il résulte toutefois des photomontages réalisés au niveau de ces hameaux que si certains d'entre eux, notamment les hameaux Le Petit Colhéan, Le Jagot ou la Belle Etrille, pâtiront des vues directes sur
Source officielle