Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24BX02844_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Par ailleurs, il ressort d'une correspondance en date du 28 mars 2024 produite devant le tribunal, adressée par le Dr A, médecin gastro-entérologue au centre hospitalier de Figeac à sa consœur le Dr C
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00397_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Si l'OAP 1 dite route du Cosquer précise qu'elle doit prendre la forme d'une opération d'aménagement d'ensemble, il ne résulte, ni des termes de cette orientation d'aménagement et de programmation, ni
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02535_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par suite, en se fondant sur l'évaluation de la vision des couleurs de M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00554_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
A que cette circonstance serait par elle-même à l'origine d'une majoration substantielle du risque de perforation colique.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02691_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
des constructions seront conformes aux palettes de couleurs annexées.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00326_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les actes de ce deuxième colloque devaient être publiés par les éditions LexisNexis, dans le cadre d’un contrat d’édition conclu avec la fondation Brigitte Bardot, M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02490_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
: La société Eldorado a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la convention d'occupation du domaine public conclue le 11 mars 2021 entre la commune de Saint-Paul de Vence et la SARL Couleur
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00427_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
En premier lieu, l'arrêté litigieux expose, dans ses motifs, que " par sa situation, son aspect, sa coloration (fresques composées de figures géométriques peintes de couleurs vives inadaptées à la devanture
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX03212_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Avec les matériaux, les couleurs sont le reflet d’une longue tradition de mise en relation entre le paysage et le bâti. / Ainsi, ce nuancier présente une sélection de couleurs dans un souci de qualité,
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21916_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Les couleurs traditionnelles des enduits sont des couleurs de Terres, elles devraient donc être retrouvées ou appliquées dans le cas de ravalements ou sur des constructions neuves.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00265_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Il n'est autorisé que 3 couleurs ou matériau de parement maximum par volume. Il sera privilégié des couleurs foncées, plutôt que les couleurs claires et / ou criardes.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02388_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
En second lieu, la décision du 25 juillet 2022 infligeant l'amende litigieuse à la société Air France mentionne que figure au dossier " une planche comparative annotée en couleurs et établie par l'officier
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00111_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
grise surmontée d'une terrasse entourée d'un garde-corps et recouverte d'un sol en bois de couleur marron foncé.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03476_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
document original pendant la procédure d'instruction, ce qui constitue une formalité substantielle ; - les anomalies consistant en un manque de netteté des sécurités et une mauvaise irisation des couleurs
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00824_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Elle soutient que : - dès lors qu'elle n'a pas été en mesure d'examiner le document original et n'a donc pu observer le changement de couleur à l'inclinaison de la copie du document, le caractère manifeste
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02450_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
des bardages et de la casquette, dès lors que cet article prévoit des adaptations à la palette de couleur pour les commerces réalisés en rez-de-chaussée ; le projet est prévu en béton brut pour la façade
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03440_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
C résulte d'une plaie urétérale et d'une fistule urétro-colique.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02434_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Par ailleurs, si la taskera établie en 2014 indique une couleur des yeux " noisette " et une couleur de peau " brune " tandis que celle établie en 2015 indique une couleur des yeux " marron " et une couleur
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA05149_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Il résulte de l’instruction, notamment de la copie du passeport figurant sur la planche comparative produite par le ministre de l’intérieur, que l’irrégularité liée à la couleur des mentions fixes, qui
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00087_20260212
12 février 2026
12 février 2026
. (…) Toitures : Sont recommandées : les toitures à pentes (…) Matériaux et couleurs (…) Les choix des matériaux et des couleurs ne devront pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants
Source officiellePage 1 sur 62