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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge des référés
DCA_25PA02029_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 17 juillet, 14 novembre, 12 décembre et 16 décembre 2024, l'association Creative Cluster
Source officielleJuge des référés
DCA_24DA00843_20240802
2 août 2024
2 août 2024
E et Mme F sont propriétaires d'un immeuble situé au 440 rue des Déportés à Crespin (59154).
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00180_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Article 2 : La région Hauts-de-France est condamnée à verser au SIVOM de Crespin, Quiévrechain, Saint-Aybert et Thivencelle la somme de 189 004,29 euros.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00412_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Crespin : S'agissant de la légalité externe des décisions en litige : 7.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01411_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
G... ont demandé au tribunal administratif de Nîmes d’annuler les trois certificats d'urbanisme du 29 octobre 2020, par lesquels le maire de Crespian a, au nom de l’Etat, déclaré non réalisables trois
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00551_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
communauté de communes du Crestois doit être condamnée à verser à la société Compoeco la somme de 23 864 euros TTC.
Source officielle1ère chambre
DCA_20PA03698_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
A B, représenté par Me Crestin, doit être regardé, dans le dernier état de ses conclusions, comme concluant, à titre principal, au non-lieu à statuer sur le recours, et subsidiairement, à son rejet au
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA04161_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
vérification adressé le 21 avril 2016 à Mme C, qui exerce deux activités distinctes de location meublée d'un loft sis 34, rue Greneta à Paris, d'une part, et de décoration d'intérieur et de réaménagement créatif
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01844_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
A B, représenté par Me Crestin, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 27 avril 2023 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) de condamner D à lui verser la somme totale de 277 120,70 euros
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA05334_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Enfin, elle a entamé un nouveau programme d'une durée de trois ans pour la préparation d'un diplôme de " Fashion Styling and Creative Direction " à l'Istituto Marangoni ainsi que cela ressort des certificats
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02080_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
fonds Pioneer Target Equilibrio 4628, Pioneer Obligazionario Euro a Distribuzione 4629, Pioneer Target Controllo 4630, Pioneer Target Equilibrio 4631, Pioneer Azionario Europa 4632, Pioneer Azionario Crescita
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01357_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
délibération du conseil de Bordeaux Métropole du 12 février 2016 n°2016-77 prévoit dans son article 1er la création de l'opération d'intérêt métropolitain (OIM) appelée provisoirement Campus-Vallée-Créative
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02684_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Launay pour la commune de Vue et de Me Crestin
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA01200_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
N’ayant pas été admise à poursuivre sa scolarité en deuxième année, elle s’est inscrite en master Responsable marketing digital au sein de l’école supérieure des techniques créatives de Lille et a sollicité
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00807_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Yves Crespin, commissaire général de police, directeur de cabinet, et en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, à Mme C A, adjointe à la cheffe de la section des affaires générales.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03547_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Puis elle s'est inscrite en 2019/2020 en première année du diplôme d'architecture délivré par l'école privée "Confluence Institute for Innovation and Creative Strategies in Architecture" sans valider cette
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00248_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 février 2024, l’IMED Bariquand Alphand, représenté par Me Crespin, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 6 décembre 2023 du tribunal
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03033_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Il fait également état du refus opposé à sa demande d'effectuer des heures complémentaires pour la formation de creative writing, pourtant très suivie.
Source officielle2ème chambre JU
DCA_24MA00988_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
entendus au cours de l'audience publique du 14 juin 2028 à 14 h 00 : -le rapport de Mme A, - les observations de Me Tarbaly représentant la commune de Nice et la métropole Nice- Côte d'Azur et de Me Crestia
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA05400_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
2020 et 2020/2021, en classes préparatoires économique et commerciale, puis a préparé au cours de l'année 2021/2022, en candidat libre, des concours d'écoles de commerce avant d'être admis à l'INC Creative
Source officiellePage 1 sur 2