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15 résultats pour « David POR »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
L'autorité administrative dispose, à compter de la même date, d'un délai d'un an pour restituer cette œuvre aux ayants droit de David Cender.
Article Annexe 1-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 16 > 62
ευθύνης με μετοχές ή με εγγύηση ; 6° Pour la Croatie : dionicko društvo ; društvo s ogranicenom odgovornošcu ; 7° Pour le Danemark : aktieselskab ; kommanditaktieselskab ; anpartsselskab ; 8° Pour l'Espagne : la sociedad anonima ; la sociedad en comandita por
Article 1
1253, 144, 147 à 156 et 1009 ; - propriété d'Electricité de France : section C2, parcelles numéros 96 à 98, 1010, 1011, 1013 à 1015, 1018, 1020, 1252, 1255, 1257, 1260, 1262, 1265, 1268, 1270, 1441 et 1445 ; - propriété de la famille DUNAND Maurice - DAVID-VAUDEY
Article ANNEXE 5
Saint-Exupéry ; - avenue Saint-Exupéry jusqu'aux limites des parcelles section CI n°s 299, 279, 249 ; - limites Ouest des parcelles section CI n°s 299, 279, 249 jusqu'à la rue Greuze ; - rue Greuze jusqu'à la rue Vincent ; - rue Vincent jusqu'à la rue David
Article 39 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 37 > 61
Les prix Dan David pour les sciences, la technologie et les humanités ; l. Les prix " Breakthrough Prize " dans le domaine des sciences de la vie, des mathématiques et de la physique fondamentale ; m.
Article 5
services accomplis dans un emploi du niveau de la catégorie A sont retenus à raison de la moitié jusqu'à douze ans et des trois quarts au-delà de douze ans ; Les services accomplis dans un emploi du niveau de la catégorie B sont retenus à raison de 6/16 por
Article Annexe
Hôtel de Maliverny, 33, rue Emeric-David, 13100 Aix-en-Provence. Marseille. Maison de l'avocat, 51, rue Grignan, 13006 Marseille.
Article Annexe V
SIDE-CAR TM P2 TQM QUADRI QLOM P BENNE BEN CERE BETAIL CASIERS BETON CIT ALTD CIT BETA CIT CHIM CIT GAZ CARB LEG CARB LRD CIT VID CIT EAU CIT PULV FG TD DERIV VP BAZ FOR BOM CARAVANE CHAR POR
Article Annexe II
. ; -l'emploi de Ser et de Estar, de Por et de Para ; -la traduction de Il y a ; -l'expression de l'hypothèse ; -le régime verbal (emploi des prépositions).
Article 2
marina du Roucas Blanc, située dans le périmètre formé par l'ensemble du bord de mer longeant la corniche du président Fitzgerald Kennedy, la promenade George Pompidou, entre l'extrémité du “ Nhow Hotel Marseille ” et le rond-point de la statue du David
Chantiers navals de PORS MORO- Pors-Moro, 29120 Pont-Labé : depuis 1995 jusqu’au 31 décembre 2027. Chantiers navals GAY. 35780 La Richardais. De 1973 à 1976. Chantiers Rameau/Rameau André : - rue de la Corderie, 56410 Etel : de 1964 à 1998.
Article Français (suite)
.: Quand les cloches ne sonnent plus (traduit de l'américain) David, F. : Une petite flamme dans la nuit Dayre, V. : C'est la vie Lili Desarthe, A.: Je ne t'aime pas Paulus Farre, M. : Pourquoi pas Perle ?
Article Annexe I (suite)
Sassey 27 Eure Serez 27 Eure Suzay 27 Eure Le Thil 27 Eure Les Thilliers-en-Vexin 27 Eure Le Torpt 27 Eure Tourneville 27 Eure Toutainville 27 Eure La Trinité 27 Eure Le Val-David
LEGIARTI000045166922
21270478700010 PREY 21270497700017 ROUGEMONTIERS 21270539600019 SAINT-ETIENNE-SOUS-BAILLEUL 21270580000010 SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLE 21270624600015 SURVILLE 21270668300019 VAL-DAVID
1926 à 1984 ; Aciéries AUBERT et DUVAL : de 1984 à 1986 ; AUBERT et DUVAL-Aciérie des Ancizes : De 1986 à 1992 ; SA Centre Protection, usine de la Mathurette, 20, rue des dagneaux, BP 183,63203 Riom : de 1955 à 1988 ; Soma Europe-Transmissions/ Sog David