Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 résultats pour « Debray-Piana »
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10 résultats pour « Debray-Piana »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
jusqu'à stabilisation des indications données par l'opacimètre ; - pour les moteurs à suralimenteur embrayable, il sera procédé à deux processus complets de mesure avec accélérations préliminaires, le suralimenteur étant embrayé dans un cas et débrayé
Article 226-4.07
Soit une pompe motorisée entraînée par la machine principale à condition que l'on puisse débrayer rapidement l'arbre porte-hélice ou que l'hélice soit à pas variable. 2.
Article 4
rue Saint-Blaise 61000 ALENÇON Paris Immeuble Le Ponant, 75015 PARIS Seine-et-Marne 12, rue des Saints-Pères 77000 MELUN Seine-Maritime 7, place de la Madeleine 76000 ROUEN Seine-Saint-Denis Esplanade Jean-Moulin 93000 BOBIGNY Somme 6, rue Debray
Article 4
rue Saint-Blaise 61000 ALENÇON Paris Immeuble Le Ponant, 75015 PARIS Seine-et-Marne 12, rue des Saints-Pères 77000 MELUN Seine-Maritime 7, place de la Madeleine 76000 ROUEN Seine-Saint-Denis Esplanade Jean-Moulin 93000 BOBIGNY Somme 6, rue Debray
Article Annexe
Pendant l'essai de freinage, le moteur du véhicule tracteur doit être débrayé. Pour tenir compte de la masse supplémentaire ralentie, l'efficacité sera donnée par la décélération moyenne en régime.
Article 228-5.35
Le nombre minimal et le type de pompes d'incendie doivent être comme suit : 2.1. une pompe motorisée indépendante de la machine principale ; ou 2.2. une pompe motorisée entraînée par la machine principale à condition que l'on puisse débrayer rapidement
Article Cahier des charges
Cristinacce ; Cuttoli-Corticchiato ; Evisa ; Forciolo ; Frasseto ; Guagno ; Guargualé ; Guitera-les-Bains ; Letia ; Levie ; Lopigna ; Marignana ; Mela ; Moca-Croce ; Murzo ; Ocana ; Olivese ; Orto ; Ota ; Palneca ; Pastricciola ; Peri ; Petreto-Bicchisano ; Piana
Article Annexe I (suite)
Corse-du-Sud Orto 2A Corse-du-Sud Osani 2A Corse-du-Sud Ota 2A Corse-du-Sud Palneca 2A Corse-du-Sud Partinello 2A Corse-du-Sud Pastricciola 2A Corse-du-Sud Petreto-Bicchisano 2A Corse-du-Sud Piana
Article Annexe
Haute Corse ZG_2B_003 Castifau/Castifao BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre bourg 1202672,577 6175454,327 Site_ZG_2B_003_S1 2 Pietralbo-RD247 1202961,278 6176186,168 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Piana
Article Annexe I
Corse-du-Sud Piana Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.