CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

33 résultats pour « Delphine LL »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 2

—

Arnaud Oseredczuk, Denis Beau, Patrick de Cambourg, Patrick Suet, Mmes Marie-Christine Caffet, Delphine Lautier, Jacqueline Eli-Namer, Muriel Faure, Anne Gobert, Sophie Langlois, MM. Helman le Pas de Sécheval, Thierry Philipponnat, Charles Keller.

Article 7

—

Chaque candidat précise au moment de son inscription s'il se présente à l'examen dans sa forme globale ou dans sa forme progressive conformément aux dispositions des articles 12 (al. 1), 19 et 20 du décret précité. ll précise également l'épreuve facultative

Article Annexe 4

—

COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM V b AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 Chaluts de fond, sennes danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 100 mm (TR1) Palangres (LL

Article 1

—

OTB, PTB, OTT, TBN, TBS, TB, OT), au chalut pélagique (codes FAO : OTM, PTM, TMS, TM), au filet (codes FAO : GEN, GND, GNS, LNB, GN, LNP, GTN, GTR, LNS), à la palangre (codes FAO : LLD, LLS, LVS), aux métiers de l'hameçon (codes FAO : LHP, LHM, LTL, LL

Article Annexe III

—

QUOTAS D'EFFORT DE PÊCHE OCTROYÉS AUX NAVIRES DE PÊCHE BATTANT PAVILLON FRANÇAIS DANS LA ZONE CIEM VI a CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, FILETS MAILLANTS PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs

Article 120.2

—

par les navires, MARPOL 73/78 Protocole 1997, telle qu'amendée et publiée par décret du ministère des affaires étrangères et européennes du 26 mai 2010 : Annexe VI de MARPOL 73/78 ; - Convention internationale sur les lignes de charge du 5 avril 1966, LL

Article Annexe 3

—

CHALUTS DE FOND, SENNES danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 70 mm et inférieur à 100 mm (TR2) FILETS MAILLANTS et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) PALANGRES (LL

Article Annexe 2

—

maillage supérieur ou égal à 16 mm et inférieur à 32 mm (TR3) Chaluts à perche d'un maillage supérieur ou égal à 80 mm et inférieur à 120 mm (BT2) Filets maillants et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) Trémails (GT) Palangres (LL

Article Annexe 6

—

BATTANT PAVILLON FRANÇAIS DANS LA ZONE CIEM VI a ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM V b En kilowatts × jours (de présence dans la zone indiquée ci-dessus) CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, FILETS MAILLANTS TRÉMAILS (GT) PALANGRES (LL

Article Annexe 6

—

CHALUTS DE FOND, SENNES danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 70 mm et inférieur à 100 mm (TR2) FILETS MAILLANTS ET FILETS emmêlants, à l'exception des trémails (GN) PALANGRES (LL

Article Annexe VI

—

CHALUTS DE FOND, SENNES danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 70 mm et inférieur à 100 mm (TR2) FILETS MAILLANTS ET FILETS emmêlants, à l'exception des trémails (GN) PALANGRES (LL

Article Annexe 3

—

CHALUTS DE FOND, SENNES danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 70 mm et inférieur à 100 mm (TR2) FILETS MAILLANTS et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) PALANGRES (LL

Article Annexe 3

—

sennes danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 70 mm et inférieur à 100 mm (TR2) Filets maillants et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) Trémails (GT) Palangres (LL

Article Annexe 6

—

FOND, sennes danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 70 mm et inférieur à 100 mm (TR2) FILETS MAILLANTS et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) TRÉMAILS (GT) PALANGRES (LL

Article Annexe II

—

, LA ZONE CIEM VII d AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) n° 1342/2008 CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS À PERCHE FILETS MAILLANTS et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) TRÉMAILS (GT) PALANGRES (LL

Article Annexe 2

—

ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM IIa, LA ZONE CIEM VIId AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) n° 1342/2008 CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS À PERCHE FILETS MAILLANTS TRÉMAILS (GT) PALANGRES (LL

Article Annexe 2

—

maillage supérieur ou égal à 16 mm et inférieur à 32 mm (TR3) CHALUTS À PERCHE d'un maillage supérieur ou égal à 80 mm et inférieur à 120 mm (BT2) FILETS MAILLANTS et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) TRÉMAILS (GT) PALANGRES (LL

Article Annexe 2

—

COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM II a, LA ZONE CIEM VII d En kilowatts × jours (de présence dans la zone indiquée ci-dessus) CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS À PERCHE FILETS MAILLANTS TRÉMAILS (GT) PALANGRES (LL

Article Annexe II

—

, d'un maillage supérieur ou égal à 16 mm et inférieur à 32 mm (TR 3) Chaluts à perche d'un maillage supérieur ou égal à 80 mm et inférieur à 120 mm (BT2) Filets maillants et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) Trémails (GT) Palangres (LL

Article Annexe 2

—

maillage supérieur ou égal à 16 mm et inférieur à 32 mm (TR3) CHALUTS À PERCHE d'un maillage supérieur ou égal à 80 mm et inférieur à 120 mm (BT2) FILETS MAILLANTS et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) TRÉMAILS (GT) PALANGRES (LL

Page 1 · 33 résultats

Suivant →