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155 résultats pour « Deltel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC02261_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

A la suite de ces opérations, une paralysie du grand dentelé droit a toutefois été diagnostiquée à Mme A.

Source officielle

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CAA

6ème chambre

DCA_23NT01490_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Par ce même jugement, Me Delaere, associé de la société civile professionnelle (SCP) Delaere, a été désigné comme liquidateur de la société Vendoise.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00961_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Lang Construction, Me Bertrand Manière agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la société Lang Construction, la SCP Philippe Delaere

Source officielle
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053763481

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

. - Délégations, suppléance, intérim. - Délégation de signature.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053763486

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

. - Délégations, suppléance, intérim. - Délégation de signature.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053763492

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

. - Délégations, suppléance, intérim. - Délégation de signature.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053763500

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

. - Délégations, suppléance, intérim. - Délégation de signature.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053763506

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

. - Délégations, suppléance, intérim. - Délégation de signature.

Résumé IA — à vérifier
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00684_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Enfin, il note une faute d'accent dans les mentions pré-imprimées de signature et l'absence de bord dentelé établissant que le document est issu d'une souche.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02849_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

retenu par les auteurs du plan, de maitrise du développement résidentiel, de limitation du développement des villages et hameaux pour préserver les espaces agricoles ouverts et de préservation de " la dentelle

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01772_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

DècheLe président, F. Bourrachot La greffière, A-C.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA04910_20241028

Admin. Appel

28 octobre 2024

28 octobre 2024

DELAGELe président, A. BARTHEZ La greffière, E.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA01261_20241002

Admin. Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

La société Desseilles Calais, qui appartient au groupe Cochez, est spécialisée dans la fabrication et la vente sous toutes ses formes de tulles et dentelles et de tous articles textiles de toute nature

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01070_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

A B, représenté par la Selarl Valay Belacel Delbrel Cerdan et Eléa Cerdan, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 9 mars 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY04202_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Cette délégation est suffisamment précise. Le moyen tiré de l'incompétence du signataire des décisions en litige n'est pas fondé et doit ainsi être écarté. 3.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_23DA00936_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Le diagnostic de scapula alata causé par une atteinte du nerf dentelé a été posé et confirmé par électromyogramme.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02476_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

DècheLe président, F. Bourrachot La greffière, C.

Source officielle
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053407020

Admin. Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

. - Délégations de service public.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053338989

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

. - Délégations de service public.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053585641

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

. - Délégations de service public.

Résumé IA — à vérifier