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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23VE02008_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
A..., gérant de la SARL Derby.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA00537_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Par ordonnance n° 2400118 du 29 janvier 2024, la juge des référés du tribunal administratif de Paris a rejeté la requête de la SAS Decy Communication.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00331_20230209
9 février 2023
9 février 2023
B, représenté par Me Dersy, demande au juge des référés de la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 20 janvier 2023 ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance ; 3°) de mettre à la charge
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02373_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 septembre 2023 et 17 octobre 2024, Mme B, représentée par Me Dersy, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00740_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
H, la SARL Effactec et la SARL Structure Riviera, représentés par Me Dersy du cabinet ACMB avocats associés, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nice du 30 janvier
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00720_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 février et 23 mai 2022, la SAS Paris Look, représentée par Me Derhy, avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04418_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Par un mémoire enregistré le 15 décembre 2022, la société architecture et développement, représentée par Me Dersy, demande à la Cour : 1°) à titre principal, de rejeter la requête de l’entreprise Jean
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02855_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
B, représenté par Me Dersy, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il lui fait grief, de rejeter toutes les demandes présentées à son encontre par la commune de Castillon ou, subsidiairement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA03801_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 mai 2021, M. et Mme B D, représentés par la SARL Cinersy, agissant par Me Dersy, concluent au rejet de la requête et demandent qu'une somme de 5 000 euros soit
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_20MA04443_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 30 novembre 2020 et le 21 novembre 2022, la SCI Valcoeur, représentée par Me Augereau puis par Me Dersy, demande à la Cour :
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03673_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 2 juillet et 10 décembre 2021, la société Lenôtre représentée par Me Derhy, demande à la Cour : 1°) d'annuler le
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA00225_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 3 mars 2025, la société JMS Architecture, représentée par Me Dersy, demande à la Cour : 1°) de prendre acte de ce qu'elle s'en rapporte à la Cour s'agissant de la demande
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA00304_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 3 mars 2025, et un mémoire enregistré le 10 mars 2025 et non communiqué faute d'éléments nouveaux, la société JMS Architecture, représentée par Me Dersy, demande à la Cour
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA02148_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
A..., représentés par Me Dersy, demandent au juge des référés de la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du 10 juillet 2025 de la présidente du tribunal administratif de Nice ; 2°) d’étendre les opérations
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02315_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
D..., représentée par la Selarl Derby avocats, en la personne de Me Benoist, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d'annuler ces décisions ; 3°) de mettre à la charge de la société
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00361_20230828
28 août 2023
28 août 2023
A B, représenté par Me Dersy, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 20 janvier 2023 ; 2°) de condamner la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM) à lui verser la somme de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01228_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Roux, rapporteur public, - les observations de Me Paulus substituant Me Dersy représentant la SCI Senana. Vu la note en délibéré enregistrée le 27 février 2023 pour la SCI Senana.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01996_20250217
17 février 2025
17 février 2025
B, représenté par Me Dersy, conclut, à titre principal, au rejet de la requête et au rejet de l'appel en garantie formé à son encontre par l'OPHTHM, à titre subsidiaire, à la condamnation de la société
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00099_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
n'auraient cessé de se dégrader après qu'elle a fait part au maire de la commune de ses difficultés avec son supérieur, il ne résulte toutefois pas de l'instruction que son affectation à la ludothèque l'Abbé Derry
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03172_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire récapitulatif, enregistrés les 16 juillet et 12 décembre 2024, Mme B..., représentée par la Selarl Derby avocats, en la personne de Me Chevret
Source officiellePage 1 sur 2