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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21PA06324_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Estimant que sa prise en charge a été défaillante, en particulier s'agissant du traitement de sa prémolaire (dent 35) et de sa molaire (dent 36), M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00953_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
la société Deltex une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01605_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Cette opération nécessitant au préalable de procéder au redressement de la dent n° 36, qui était couchée sur les emplacements des dents n° 34 et 35, le parodontologue a adressé à cette fin la patiente
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02331_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
- la DEETS a commis une erreur d’appréciation en homologuant le PSE.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04765_20240206
6 février 2024
6 février 2024
dentaire et l'endommagement de deux dents piliers étaient constitutifs d'une faute ; contrairement à ce qu'a conclu l'expert, un protège-dents a été utilisé lors de la réalisation de la pan-endoscopie
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02333_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Le 20 janvier 2025, le DEETS a pris une décision d’homologation de ce document unilatéral modifié fixant le plan de sauvegarde de l’emploi de la société SPL Estival. 2. M. D...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX04103_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Ce faisant il a nécessairement examiné et écarté implicitement l'argument tiré de ce que ces parcelles ne pouvaient être qualifiées de dents creuses.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_20BX02982_20220620
20 juin 2022
20 juin 2022
est la conséquence de fautes ; - le CHU de Martinique ne l'a informé que d'un risque de mobilisation et de chute d'une dent de lait, et non d'une dent définitive ; le manquement à l'obligation d'information
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00533_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Mme B a reçu en 2011 un traitement canalaire sur les dents 11 et 12 présentant une nécrose.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02128_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Après qu'eut été réalisée une radio panoramique mettant en évidence une perturbation d'arcades dentaires, l'absence et le non-remplacement par une prothèse de la dent 36, un problème au niveau des dents
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02365_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
zone NJ est incohérent avec les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD), notamment celle relative à l'optimisation de la consommation foncière avec la mobilisation des dents
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02366_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
zone NJ est incohérent avec les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD), notamment celle relative à l'optimisation de la consommation foncière avec la mobilisation des dents
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00321_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Sur les conclusions à fin d'annulation : En ce qui concerne l'infirmité nouvelle " bruxisme avec perte de dents " : 2.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC02159_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Ce classement n'est pas non plus incohérent avec les objectifs de densification de l'aire urbaine existante et de remplissage des dents creuses du PADD, qu'il appartenait à la commune de concilier avec
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02910_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
de ces dents creuses a évolué au long de la procédure.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02322_20250213
13 février 2025
13 février 2025
A constituait une dent creuse et que son classement en zone naturelle (zone N) méconnaissait le principe d'égalité ; - le classement en zone N de la parcelle cadastrée section AC n°63, qui vise à ouvrir
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA00840_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Elle soutient que : - la requête de première instance de Mme A était irrecevable, à défaut d'intérêt pour agir ; - le projet est situé sur une unité foncière présentant une dent creuse, la limitation
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04700_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Il précise également que « l’utilisation d’un protège-dents n’empêche pas la mobilisation selon le geste réalisé ».
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00089_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
d'une part, en omettant de l'informer oralement des risques de l'opération qu'elle a subie le 18 décembre 2015, d'autre part, en ne l'informant pas sur les circonstances et les causes de la perte d'une dent
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02600_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
l'espèce, les parcelles 80, 87 et 168 sont situées au cœur du village des Auxons ; elles sont entourées par la zone UA du village et par une vaste zone UB ; leurs terrains constituent une importante dent
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DEYTS AND CO
28/06/2026
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DEYTS, Quentin
04/06/2026
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SCEA DEJOIE-DEYTS
04/05/2026
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VIRGINIE DEYTS
23/12/2025
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SCEA DEJOIE-DEYTS
07/12/2025
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