Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
141 résultats pour « Dominique DANIEL »
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EXTRAIT
Article 3
Daniel Kuri (FEN). Michel Bonte (FSU). Chantal Chantoiseau (FSU). Danièle Patinet (FSU). Olivier Fraysse (FO). b) Au titre du II de l'article 1er de l'arrêté du 11 décembre 2000 susvisé Jeanne Grosclaude (CFDT). Françoise Cavaille (FSU).
Article 2
A la sous-direction des affaires financières : Mme Danielle MERKILED, secrétaire administrative de classe normale, chargée de prestations financières ; Mme Iréna THIMOTHÉE, secrétaire administrative de classe normale, chargée de prestations financières
LEGIARTI000045392343
Daniel LABETOULLE.
LEGIARTI000037660656
COMPOSITION DU HAUT CONSEIL DES PROFESSIONS PARAMÉDICALES Présidente : Dominique ACKER
Article 1
L'annexe 3 de l'arrêté du 19 juillet 2019 susvisé, relative à l'espagnol, est modifiée comme suit : -partie « Les thématiques », dans la thématique « Dominations et insoumissions », axe d'étude 3 : Culture officielle et émancipations culturelles, dans
Article PS 10
Toitures Si la toiture du parc est dominée par des parties de façades de bâtiments comportant des baies vitrées ou ouvertes, elle est réalisée, sur une distance mesurée en projection horizontale de 8 mètres de l'ouverture la plus proche, en matériaux
Article Annexe
CHOIX ACADÉMIE UAI NOM DE L'ÉTABLISSEMENT COMMUNE Bordeaux 0240015L Collège Plaisance Lanouaille Bordeaux 0241041B Collège Alcide Dusolier Nontron Créteil 0941603G Collège Janusz Korczak Limeil-Brévannes Créteil 0941783C Collège Daniel
Article 5
Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP. M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.
Article L511-101
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 63 > 33
Dans l'exercice de ses missions, le comité des nominations s'assure que le conseil d'administration, le conseil de surveillance ou tout autre organe exerçant des fonctions de surveillance équivalentes n'est pas dominé par une personne ou un petit groupe
Article 2
Henriot (Daniel), secrétaire général de l'Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (Anateep) ; suppléant : M. Pajot (William), vice-président de l'Anateep. M.
Article 10
Relèvent du e du 2° de l'article L. 121-7 du code de l'énergie les études concernant les projets suivants : 1° Exportation d'électricité d'origine géothermique depuis la Dominique ; 2° Evaluation du gisement et du mode de production de la biomasse pour
Article 129
soutiens qu'il compte mettre en œuvre en faveur du développement des mobilités durables dans les espaces peu denses afin de favoriser le développement de modes de déplacement bas-carbone et alternatifs aux mobilités traditionnelles, encore largement dominées
Article 1
Dominique. Géorgie. Ghana. Grenade. Groenland. Iles Cook. îles Féroé. Inde. Islande. Jamaïque. Japon. Kenya. Maurice. Mexique. Moldavie. Nauru. Norvège. Nouvelle-Zélande. Pakistan. Polynésie française. République de Corée.
Article 2
Dominique Broszkiewicz (CFDT). Patrick Fridenson (CFDT). Marie-Claude Charrier-Simonneaux (CGT). Gérard Marouze (CGT). Jean Omnes (CGT). Anne Burande (FEN). Christian Deves (FEN). Mylène Jacquot (FEN). Michel Fortune (FSU). Marie Ganozzi (FSU).
Article R131-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 74
l'article L. 131-9, il est entendu par brûlage dirigé la destruction par le feu des herbes, broussailles, litières, rémanents de coupe, branchages, bois morts, sujets d'essence forestière ou autres lorsqu'ils présentent de façon durable un caractère dominé
Article PE 6
Si la façade non aveugle d'un bâtiment tiers domine la couverture de l'établissement, cette dernière doit être réalisée en éléments de construction pare-flammes de degré 1/2 heure sur une distance de 2 mètres mesurés horizontalement à partir de cette
LEGIARTI000051184504
Liaisons internationales extracommunautaires : Jusqu'au 30 septembre 2024 : Pointe-à-Pitre - Roseau (La Dominique) ; Jusqu'au 28 février 2030 : Paris-Cancun (Mexique).
Article 1
François-Marie Luquet, directeur du centre Daniel-Carasso ; f) Du président de la Confédération française des coopératives agricoles : M.
Article Annexe
), Précis de littérature française, Armand Colin, collection Lettres Sup , 2009 ; - Drouin (Jean-Claude), Les Grands Économistes, Puf, collection Major , 2009 ; - Grandguillot (Dominique), Les Institutions publiques françaises et européennes, Gualino
Article 1
Azerbaïdjan ; - Bahamas ; - Bahreïn ; - Barbade ; - Belgique ; - Belize ; - Bermudes ; - Brésil ; - Brunei ; - Bulgarie ; - Canada ; - Chili ; - Chine ; - Chypre ; - Colombie ; - Corée du Sud ; - Costa Rica ; - Croatie ; - Curaçao ; - Danemark ; - Dominique
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