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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01507_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Il a été accepté par le centre hospitalier de Doullens. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01509_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Il a été accepté par le centre hospitalier de Doullens. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01515_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Il a été accepté par le centre hospitalier de Doullens. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01066_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ils imputent les douleurs résiduelles à une étiologie multifactorielle, tenant à l'état antérieur, à la possibilité dans 5 à 10 % des cas de douleurs à distance d'une telle intervention, et à un syndrome
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02769_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
que les causes des douleurs n'aient pu être diagnostiquées ni qu'il n'ait été mis fin à ces douleurs invalidantes.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02169_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
quotidiennement ressenties par Mme A, dont les douleurs à l'épaule ne représentent qu'une petite partie, compte tenu des autres douleurs au rachis, au bassin, des myalgies, des céphalées et les troubles
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22560_20230209
9 février 2023
9 février 2023
ces douleurs, une opération de retrait de la partie gauche de la bandelette a été décidée en commission pluridisciplinaire le 26 septembre 2019.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03348_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Sur les douleurs neuropathiques : 6.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02321_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
intenses du côté gauche, soit le côté opposé de sa douleur initiale ; elle a seulement été avertie du fait que le résultat n'était pas garanti sur la douleur qui était la sienne côté droit ; elle n'a
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00720_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Sur la responsabilité du centre hospitalier de Doullens : 2.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01441_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
méthode utilisée pour aboutir à un taux de 8 %, et il ne tire pas les conséquences de ses propres constatations dès lors que la fibromyalgie qu'il décrit se traduit par une extrême sensibilité à la douleur
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02504_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
A la suite de cette modification, une cotisation de 350 euros a été demandée à la SARL Familiale Doucet Michon au titre de l'année 2018.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01936_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
mais au prix d'une douleur à la marche, accentuée depuis l5 heures ce 5 janvier 2021.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL03015_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
B au titre de l'infirmité " douleurs chroniques de l'articulation sterno-claviculaire droite sur arthropathie dégénérative ", à compter du 14 août 2019.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02367_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Les douleurs neurologiques, qui sont apparues dans les jours suivant l'intervention, ont justifié une réhospitalisation précoce.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00382_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
que : - les arrêts de travail du 17 mars au 18 novembre 2016 ne sont pas en lien direct et certain avec l'accident de service survenu le 17 février 2013 ; - il n'est pas établi que les nouvelles douleurs
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01575_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
de consolidation est par elle-même sans influence sur le droit à la prise en charge de l'affection ; - elle a justifié, par les pièces produites en première instance, de ce qu'elle a présenté des douleurs
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01349_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Il ne résulte pas de l'instruction qu'à cette date, l'appelante souffrait de douleurs abdominales.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02832_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Au soutien de sa demande de révision de pension pour douleurs dorso-lombaires, M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02321_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Sur le lien de causalité entre les douleurs et l'intervention : 3.
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