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517 résultats pour « Dubout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_23NT01131_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT02683_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT01881_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

12 septembre 2025

A B, représenté par le Cabinet Gervaise Dubourg Avocat, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de Mme D la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT02543_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE02629_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Dubout, gérant de la société DoingBusinessAsia.com Ltd, faisant état d'un audit d'un montant de 15 000 euros et d'une proposition de M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE02628_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Dubout, gérant de la société DoingBusinessAsia.com Ltd, faisant état d'un audit d'un montant de 15 000 euros et d'une proposition de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT03458_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - et les observations de Me Le Floch, représentant MM. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT00693_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire enregistré au greffe de la cour le 15 avril 2024, Mme C et M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT01912_20240115

Admin. Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_23NT00262_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT00738_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme F...

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT01895_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Rivas, président de la formation de jugement, - Mme Dubost, première conseillère, - M. Hannoyer, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 avril 2026.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT01547_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT01718_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT00319_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT01322_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT01328_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT00333_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT01300_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT00422_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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