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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03088_20250211
11 février 2025
11 février 2025
de tremble ; l'administration a confirmé que l'écorce de tremble seule n'est pas un nouvel aliment ; . elle cultive ses champignons sur des écorces alimentaires, par sur du cambium, contrairement à
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00073_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Par un arrêté du 18 septembre 2020, le maire des Ecorces a délivré un permis de construire modificatif au groupement agricole d'exploitation en commun C du Pré Louvet.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE01924_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
décembre 2015, elle a été destinataire d'une proposition de rectification du 26 juillet 2017 par laquelle l'administration lui a notifié des retenues à la source sur les sommes versées à la société Ecoma
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA02809_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
de la direction parcs et jardins de la ville de Lille a indiqué que la branche de l'arbre en cause, numéroté 31, présentait " au niveau de son insertion sur le tronc une marque caractéristique de l'écorce
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA00641_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
arbres à gîtes potentiels et de les marquer par un repère visuel, de faire réaliser, avant l'abattage, une recherche endoscopique par une équipe d'écologues grimpeurs chargés de soulever toutes les écorces
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02486_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Aux termes de l’article L. 167-8 du même code : « Le fait d'avoir, dans les bois et forêts, éhoupé, écorcé ou mutilé des arbres, ou d'en avoir coupé les principales branches, ou d'avoir enlevé de l'écorce
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00268_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Par ailleurs, les entretiens d'embauches, l'admission à Ecoris Chambéry pour suivre une formation en BTS informatique ou les démarches administratives et personnelles dont se prévaut M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02728_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
d'améliorer l'insertion du projet dans son environnement, le projet prévoit l'implantation d'un pylône imitant l'apparence d'un arbre, dont la structure artificielle vise à reproduire un tronc et son écorce
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03783_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
mission " transfert compétence eau et assainissement " à la communauté de communes Pyrénées-Cerdagne depuis le 11 juin 2018, a été destinataire, le 11 septembre 2019, du rapport établi par la société Ecoma
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00825_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Il résulte toutefois de l'instruction que l'impact du projet sur les gîtes des chiroptères est qualifié de nul dès lors que les arbres qui seront coupés sont jeunes et n'offrent ni cavité ni écorces soulevées
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03041_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
tenu pour assurer le maintien de l'ordre dans le cadre de plusieurs événements de retentissement national, tels l'interpellation de manifestants " bonnets rouges " tentant de mettre feu au portique " ecotax
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA05987_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
produisant le courriel précité du 1er avril 2021, lequel mentionne que la " suspicion s'étend aussi à la qualité du vendeur, c'est-à-dire, à la société Pylos Emerainville dont la réputation () est apparue écornée
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00111_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
le secteur, en altitude, au sol et en canopée en chasse, et est attirée par les milieux assez ouverts ainsi que les bocages avec d’anciennes haies et des lisières riches, gite sous les décollements d’écorce
Source officielleELECTRICITE ECORA
23/06/2026
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ECORAIL FRANCE
21/06/2026
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FABRE, Marie, Hélène, Rolande, ECORA
09/06/2026
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Ecoravie
07/06/2026
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D-ECORATIF FACADE
28/05/2026
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