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1 résultats pour « Emilie ÉMAURÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01763_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

Des mémoires présentés pour la société Emaux et Mosaïques ont été enregistrés les 12 décembre 2025 et 24 janvier 2026 et n’ont pas été communiqués. II.

Source officielle

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

BRIN DE NATURE, DELAHAYE, Emilie, Anne, Rose, EMAURE

SIREN 750752735GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

27/04/2021

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Modifications diverses

DELAHAYE, Emilie, Anne, Rose, EMAURE

SIREN 750752735GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

31/10/2020

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Créations

BRIN DE NATURE, DELAHAYE, Emilie, Anne, Rose, EMAURE

SIREN 750752735GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

11/09/2020

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