Codes de loi français

Article 1

Mme Emmanuelle WARGON, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, connaît de toutes les affaires que lui confie le ministre de la transition écologique et solidaire.

Article Annexe 33

SOISSONS (DÉPARTEMENT DE L'AISNE) Quartier de Presles-Chevreux Presles-Chevreux Boulevard Georges-Clemenceau des deux côtés de la rue jusqu'au boulevard de Presles.

Article 10

Délégation est donnée à Lionel Corre et Hugues Maignan, ingénieurs en chef des mines, à Alain Beauvillard, administrateur civil, à Emmanuel Monnet, inspecteur des finances, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés de l'économie et des finances

Article 1

Délégation est donnée à Pierre-Emmanuel Beluche et Maxime Quenin-Cahn, administrateurs civils, à Yann Mordant, inspecteur des finances publiques, à Diana Laithier et Chivoine Rem, agents contractuels, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés

Article 2

Saint-Martin-en-Vercors, Vassieux-en-Vercors ; Département de l'Isère : Autrans, Chatelus, Choranche, Corrençon-en-Vercors, Engins, Izeron (sections F 1, F 2 et G 1 lieudits : Fressinet, Gouté, G 2 lieudit : Malache), Lans-en-Vercors, Malleval, Meaudre, Presles

LEGIARTI000042328763

Presl & C.

LEGIARTI000048532750

Philippe-Emmanuel de Beer, administrateur de l'Etat, directeur de la DVNI : philippe-emmanuel.de-beer@dgfip.finances.gouv.fr (téléphone : 01-41-83-93-22). (1) Les barèmes indemnitaires applicables aux emplois de ce groupe à l'intérieur de cette fourchette

Article 1

Muséum Emmanuel Liais. Haute-Normandie Seine-Maritime (76). Elbeuf. Musée municipal. Le Havre. Muséum d'histoire naturelle. Rouen. Muséum d'histoire naturelle, d'ethnographie et de Préhistoire. Pays de la Loire Maine-et-Loire (49).

Article Annexe

les candidats consulteront avec profit les ouvrages suivants, dont certains peuvent être considérés comme des classiques : - Agulhon (Maurice), La République de 1880 à nos jours, Hachette, collection Histoire de France , t. 5, 1990 ; - Auber (Emmanuel

Article Annexe II table A

Presl. 141287 Solenopsis minuta (L.) C.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Presl Brome en faisceaux. Colchicum corsicum Baker Colchique de Corse. Dactylorhiza elata (Poiret) Soo subsp. sesquipedalis (Willd.) Soo Dactylorhiza élevé sous-espèce d'un pied et demi. Dracunculus muscivorus (L. fil.). Parl.

Article annexe I (suite)

Diamètre du lacet : 1,6 mm. 775 a) Patte antiretour. b) Bague métallique sertie et émerillon serti sur le câble. c ) Tube métallique écrasé. d) Bague métallique sertie. e) Un dispositif type "émerillon" est situé près de l'arrêtoir. 47 SARL Emmanuel

LEGIARTI000028786110

Bordeaux 0240045U Collège Charles de Gaulle LA COQUILLE Bordeaux 0240016M Collège Arnault de Mareuil MAREUIL Bordeaux 0241007P Collège Giraut de Borneil EXCIDEUIL Bordeaux 0332283C Collège François Mitterrand CRÉON Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel

LEGIARTI000039240198

Lycée Robert Doisneau Vaulx-en-Velin Lycée Louis Armand Villefranche-sur-Saône Lycée Claude Bernard Villefranche-sur-Saône Académie de Montpellier Collège Paul Langevin Elne Lycée Saint-Pierre Joseph Rouge Montferrier-sur-Lez Institut Emmanuel

Article ANNEXE

Soissons Presles Chevreux Allier (03) Cusset Presle, Les Darcins Domerat Bien assis (1) Montluçon Bien Assis (1) ; Dunlop ; Pré Géné ; Fontbouillant Moulins Les Chartreux ; Moulins Sud : Champins, Champmilan, Nomazy

LEGIARTI000029523754

Peyrat-de-Bellac (87) D 951 N 145 Blanzac (87) N 154 Acquigny (27) A 154 N 12 La Madeleine-de-Nonancourt (27) N 154 Dreux (28) N 12 N 1154 Lèves (28) N 157 Cesson-Sévigné (35) N 136 A 81 La Gravelle (53) N 175 Ponts (50) A 84 A 84 Poilley (50) N 184 Presles

Article Annexe I

Presl Lauraceae Camphrier, Laurier du Japon écorce, feuille, rameau, bois camphre, eucalyptol, safrole Cinnamomum cassia (Nees & T.Nees) J.Presl Lauraceae Cannelier de Chine écorce, feuille, rameau coumarine, estragole Cinnamomum verum J.

Article Annexe

Moret-sur-Loing, Moussy-le-Neuf, Moussy-le-Vieux, Nanteuil-lès-Meaux, Nantouillet, Neufmoutiers-en-Brie, Noisy-sur-Ecole, Othis, Ozoir-la-Ferrière, Penchard, Perthes, Pin (Le), Plessis-aux-Bois (Le), Plessis-l'Evêque (Le), Poincy, Pontcarré, Précy-sur-Marne, Presles-en-Brie

LEGIARTI000051471596

02600) ; Pignicourt (02601) ; Pinon (02602) ; Pithon (02604) ; Pleine-Selve (02605) ; Plomion (02608) ; Ployart-et-Vaurseine (02609) ; Pont-Arcy (02612) ; Pontavert (02613) ; Pont-Saint-Mard (02616) ; Pouilly-sur-Serre (02617) ; Prémontré (02619) ; Presles-et-Boves

LEGIARTI000045166922

SCOLAIRE DES TROIS VALLEES 24020047700026 GRANDSOISSONS AGGLOMERATION 25020008600016 SYN FONC EC CUGNY BEAUMONT NEUVILLE BEIN 25020047400022 SYNDICAT SCOLAIRE VALLEE MARNE 25020055700024 SIRS DE PRESLES