Codes de loi français

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16 résultats pour « Fabien GIRAUD »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

pratique du ski nautique et du motonautisme dans les sections du fleuve ci-après énumérées : COMMUNES INTÉRESSÉES ORIGINES DE LA SECTION FIN DE LA SECTION Arles - Fourques 283 500 288 000 Port-Saint-Louis-du-Rhône - Salin-de-Giraud

Article Annexe 21

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LE BLANC-MESNIL, DUGNY (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS) Pont-Yblon, quartiers Nord (cité 212, grand ensemble des Tilleuls, cité Floréal-Aviation) Dugny Rue du Pont-Yblon (limite communale) jusqu'à la rue du Colonel-Fabien.

Article ANNEXE 9

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ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue Jean-Druet ; - rue Jean-Druet jusqu'à la rue Charles-Poisot ; - rue Charles-Poisot jusqu'à la parcelle section AA n° 54 ; - parcelle section AA n° 54 jusqu'à la rue du Général-Giraud

Article 1

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GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 34. DEFENDRE LES ENFANTS 35. ÉCOLOGIE AU CENTRE 36. DEMOCRATIE REPRESENTATIVE 37. ESPERANTO LANGUE COMMUNE 38. LIBERTÉ DÉMOCRATIQUE FRANÇAISE

LEGIARTI000049591158

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Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M. DEFFONTAINES Léon LISTE N° 34 : DEFENDRE LES ENFANTS 1. M. COSTE-MEUNIER Gaël LISTE N° 35 : ÉCOLOGIE AU CENTRE 1. M.

LEGIARTI000033889918

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Fabien Golfier (suppléant) (Fédération autonome de la fonction publique territoriale FA-FPT). M. Luc Abad (titulaire) ; M. Manuel Herrero (suppléant) (Fédération UNSA territoriaux).

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 4, rue du Colonel-Fabien, 76083 LE HAVRE CEDEX. - 15, rue Gustave-Lambert, BP 125, 76400 Fécamp. - 57, rue Lecat, 76000 Rouen. - 17, rue de la Miséricorde, BP 3038, 14017 CAEN CEDEX. - quai de l'Ancien-Arsenal, BP 268, 50108 Cherbourg.

Article Annexe

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Aizenay. 85006 Apremont. 85008 Aubigny. 85015 Beaufou. 85017 Beaurepaire. 85019 Belleville-sur-Vie. 85024 Bois-de-Céné. 85030 Boulogne. 85035 Bretignolles-sur-Mer. 85043 Chaillé-sous-les-Ormeaux. 85045 La Chaize-Giraud

Article ANNEXE III

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Le duel De Gaulle/ Giraud et la reconstruction de l'armée française. Résistance et collaboration. La Libération, enjeux politiques et militaires. 1.3.1944-1958 : une reconstruction en demi-teinte a) Reconstruire la société française.

Article Annexe

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4 336 m2 du sol d'un ancien atelier du réseau métropolitain (objet d'un bail à construction [80 logements sociaux] consenti par le STIF expirant le 19 juillet 2057) : 71 à 77, boulevard du Général-Leclerc, 6 et 8, rue Normandie-Niémen, et 2, sente Giraud

Article (51 à 59)

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SOMMESOUS 51 Avenue d'Epernay D 980 REIMS Avenue du Général de Gaulle REIMS 51 Avenue du Général de Gaulle Avenue d'Epernay REIMS Boulevard Franchet d'Esperey REIMS 51 Avenue du Général Giraud

Article Français (suite)

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.: La Femme oiseau Bandes dessinées Cauvin, R. et Lambil : Série Les Tuniques bleues Par exemple: Le Blanc-bec - Black Face - Quantrill Charlier, J.M. et Giraud, J.: Série Blueberry Par exemple: La Mine de l'Allemand perdu - Le Spectre aux balles d'or

Article ANNEXE

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Beaudottes ; Pont Blanc ; Rougemont Stains Clos Saint Lazare, Allende ; Moulin Neuf Villetaneuse Allende ; Grandcoing Val-de-Marne (94) Alfortville Quartier Sud (Grand Ensemble) Bonneuil-sur-Marne Le Grand Ensemble, Cité Fabien

LEGIARTI000050066316

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6200040Z Collège Léon Boujot - Porto-Vecchio 6200043C Lycée polyvalent Georges Clémenceau - Sartène 7200017F Collège Jean Orabona - Calvi 7200027S Collège du Cap - Luri 7200123W Lycée polyvalent de Balagne - L'Ile-Rousse 7200612C Collège Giraud

LEGIARTI000021672911

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501,60 105 375,40 12 - ILE-DE-FRANCE PARIS 082075 2004 CIV DU 19/10 RHI PARIS 11e 231 419,00 185 135,20 46 283,80 12 - ILE-DE-FRANCE SEINE-SAINT-DENIS 815093 2006 CIV RHI DU 13 AVRLI 2005 Aubervilliers rue du colonel Fabien

Article Annexe II (suite 2)

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381 8 310 7 273 6 270 5 298 4 358 3 452 54 824 FR000000000000755 EPS VILLE-EVRARD Chaufferie EPS VILLE-EVRARD 3 780 0 0 0 0 0 0 0 3 780 FR000000000000756 PLAINE COMMUNE ENERGIE PLAINE COMMUNE ENERGIE Fabien