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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03027_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
L'engoulevent d'Europe et la fauvette pitchou sont des espèces d'intérêt communautaire, inscrites en annexe I de la directive Oiseau.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02171_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Plus précisément, ont été contactées en période nuptiale 25 alouettes lulu, 37,5 fauvettes pitchou et une douzaine d’engoulevents d’Europe.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_24NC00899_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
L'engoulevent d'Europe et la fauvette pitchou sont des espèces d'intérêt communautaire, inscrites en annexe I de la directive Oiseau.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01888_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
2018 et a été placé à l'aide sociale à l'enfance jusqu'à sa majorité, a obtenu un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) en spécialité employé vente, a été embauché par l'entreprise " Menuiserie Fauvel
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00104_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
destruction d'animaux ou d'habitats était interdite, que la société pétitionnaire ne disposait pas d'une dérogation à cette interdiction et que l'opération comportait des effets résiduels concernant la fauvette
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE03440_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
du conseil municipal de la commune de Bures-sur-Yvette approuvant le plan local d'urbanisme de la commune en tant que ce plan classe une partie de la parcelle cadastrée AR n°73 sise 21, avenue des fauvettes
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL23721_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
S'agissant de l'aigle de Bonelli, l'étude d'impact recense trois zones de plans nationaux d'actions en faveur de cette espèce présente dans un périmètre " de 6.2 à 29.4 km du projet " et indique qu'aucun
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02257_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
D et Mme G A sont associés au sein de l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) des Fauvettes, ils exploitent une superficie totale de 208 hectares 2 ares 19 centiares dont 32 hectares 39
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01178_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
L'avis fait état d'un impact avéré du projet sur la fauvette sarde, par la destruction d'habitats, d'un impact probable sur le phyllodactyle d'Europe, également par la destruction d'habitats, et d'un impact
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04565_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
certaine à proximité du site d'implantation et un impact modéré pour le Bruant jaune, le Chardonneret élégant, la Corneille noire, le Coucou gris, l'Étourneau sansonnet, le Faucon crécerelle, la Fauvette
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01155_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Le trafic sur deux portions la rue de la Faucille, sur la rue du Mont-Rond et celle du Mont-Blanc est exprimé en unité de véhicules particuliers.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02061_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Par ailleurs, si le préfet reproche à la société requérante de ne pas avoir suffisamment analysé les impacts bruts du projet sur la Pie-grièche écorcheur et la Fauvette des jardins, il ressort de l'étude
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00877_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
potentielle, parmi lesquelles figurent l’alouette lulu, le bruant jaune, la buse variable, la chevêche d’Athéna, la chouette effraie, la chouette hulotte, l’épervier d’Europe, le faucon crécerelle, la fauvette
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04588_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
certaine à proximité du site d'implantation et un impact modéré pour le Bruant jaune, le Chardonneret élégant, la Corneille noire, le Coucou gris, l'Étourneau sansonnet, le Faucon crécerelle, la Fauvette
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00275_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
au demeurant pas de valeur réglementaire, y ont été déposés dans le cadre d'un projet d'aménagement d'une plate-forme avec merlon paysager et phonique visant à réhabiliter l'ancienne carrière des " Fauvettes
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL02396_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
destruction d’espèces protégées pour l’aigle de Bonelli, le vautour Moine, le grand-duc d’Europe, la grive litorne, la grive draine, le faucon pèlerin, l’engoulevent d’Europe, le rollier d’Europe, la fauvette
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02858_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Il ressort toutefois des pièces du dossier, notamment du procès-verbal du 18 mars 2021 établi par Me Fauvel, commissaire de justice, que les empiètements dont fait état le requérant, y compris l’installation
Source officielle4ème Chambre
DCA_25VE01908_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Le requérant soutient que cette convocation n’est pas régulière, dès lors que figurait la seule adresse « 2 rue des Fauvettes 78300 Poissy », sans indiquer sa domiciliation chez Mme C....
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01751_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
D... et qu’il s’agit d’une espèce menacée, du Tarier Pâtre, de la Fauvette passerinette, de la Fauvette pitchou, du Pipit farlouse, du Bruant fou, du Lézard à deux raies et du Lézard des murailles, pour
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01654_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
animales, si pour le Tarier pâtre et l’Engoulevent d’Europe les enjeux en termes de préservation de la biodiversité ont été caractérisés comme modérés, l’enjeu est fort pour la Rainette de Moller, la Fauvette
Source officiellePage 1 sur 3