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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02655_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Clermont-Ferrand d’enjoindre à l’établissement public local d’enseignement agricole (EPLEFPA) des Combrailles de produire son relevé d’activité espace numérique de travail (ENT) 2018-2019 ainsi que les feuillets
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00169_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Les feuilles intercalaires ont jauni puis se sont décollées de la périphérie du vitrage vers l'intérieur.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00132_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Les feuilles intercalaires ont jauni puis se sont décollées de la périphérie du vitrage vers l'intérieur.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00149_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Les feuilles intercalaires ont jauni puis se sont décollées de la périphérie du vitrage vers l'intérieur.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02817_20240215
15 février 2024
15 février 2024
à Feuilles.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00656_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
de route halieutique prend en compte le SRADDET soumis à évaluation environnementale, cela n’implique pas nécessairement que la feuille de route fasse l’objet d’une évaluation environnementale ; la feuille
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00052_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SARL 18 Belles Feuilles est rejetée.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT03602_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
sur le territoire de la commune de La Feuillie (Manche).
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00378_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
En outre, si l'essence des arbres à planter n'est pas précisée par la société pétitionnaire, la demande de déclaration préalable indique que les arbres en cause seront à feuillage caduc, ce qui permettait
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02257_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Par lettre adressée le 7 mars 2022, notifiée le 9 mars 2022, Me Feuillee-Kendall, avocate désignée par le bureau d'aide pour défendre les intérêts de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01202_20230202
2 février 2023
2 février 2023
A et désignant Me Feuille-Kendall pour le représenter.
Source officielle6ème chambre
DCA_20NT01403_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Ces feuilles d'émargement font partie des documents que les organismes collecteurs sont tenus de produire aux agents chargés du contrôle prévu aux articles L. 6362-5 à L. 6362-7. ". 19.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00711_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Par lettre du 14 décembre 2022, dont elle a accusé réception le 20 décembre 2022, Me Feuille-Kendall, avocate désignée par le bureau d'aide pour défendre les intérêts de Mme A, a été mise en demeure de
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03431_20230202
2 février 2023
2 février 2023
C et désignant Me Feuille-Kendall pour le représenter.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02989_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
commune d'Arnac la Poste représentée par son maire, sollicite de la cour le réexamen du dossier du projet de parc éolien regroupant 6 aérogénérateurs sur le territoire de la commune de Saint Sulpice les Feuilles
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21977_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier que la parcelle de Mme A se situe dans le prolongement du centre bourg de Feuilla et est desservie par la rue de l'Aire qui mène à la mairie de Feuilla.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21549_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
, si l'étude paysagère réduit l'impact sur les lieux avoisinants en intégrant les boisements dans ces photomontages, il résulte de l'instruction que ces boisements sont essentiellement composés de feuillus
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03140_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Paris pour défaut d'entretien normal de la voie publique est engagée dès lors que sa chute a été provoquée par un trou dans le trottoir causé par le retrait ou le déplacement d'un plot, couvert de feuilles
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00501_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
fédération départementale des chasseurs de la Haute-Vienne du 10 août 2021 portant refus d’une modification du territoire cynégétique de l’association communale de chasse agréée de Saint-Sulpice-les-Feuilles
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00453_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Toutefois, d’une part, dans le cadre de la procédure contentieuse, l’administration produit les deux documents qui comportent respectivement 8 et 17 feuillets, ainsi qu’indiqué sur la première page.
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