Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_20VE01249_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Gérard et de Me Bertrand, pour la société RP Construction.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03352_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
et de Me Gérard, pour la société La Ferme d'Olivet.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01533_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
C, et de Me Gérard, représentant la commune du Tampon. Considérant ce qui suit : 1. M. C exerce les fonctions d'agent de police municipale auprès de la commune du Tampon depuis l'année 2005.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01534_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
A, et de Me Gérard, représentant la commune du Tampon. Considérant ce qui suit : 1. M. A exerce les fonctions d'agent de police municipale auprès de la commune du Tampon depuis l'année 2009.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01536_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
A, et les observations de Me Gérard, représentant la commune du Tampon. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01537_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Mme A, et les observations de Me Gérard, représentant la commune du Tampon.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01539_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
C et de Me Gérard, représentant la commune du Tampon. Considérant ce qui suit : 1. M. C exerce les fonctions d'agent de police municipale de la commune du Tampon depuis l'année 2000.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01627_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
C et les observations de Me Gérard, représentant la commune du Tampon. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02571_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 septembre 2021, M. et Mme A, représentés par Me Gérard, avocate, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01933_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
A..., représenté par Me Gerard, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 5 000 euros soit mise à la charge du ... au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00631_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juillet 2020, Mme F, représentée par Me Gérard-Deprez, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'ANPAA de la somme de 3 000 euros sur le fondement
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00730_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
au 12 janvier 2003 puis du 3 septembre 2007 au 29 juin 2008, du 3 juillet 2008 au 10 juillet 2010 été affecté ou mis pour emploi sur des sous-marins - " Le Terrible", " Améthyste ", " Rubis", et " Floréal
Source officielleFoligné, Florent Gérard Adrien
22/07/2026
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HENNO, Florent, Robert, Gérard
16/07/2026
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Gemza, Florent Gérard
21/06/2026
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Dufeutrelle, Florent Frédéric Gérard
17/06/2026
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TRUYENS, Florent, Hamid, Alain, Gérard
16/06/2026
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