CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02225_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

Il ressort également des pièces médicales du dossier que l'état de santé de Mme A requiert un traitement à base d'acide folique et d'anti-douleurs de plusieurs classes jusqu'à l'administration de morphine

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02466_20220928

Admin. Appel

28 septembre 2022

Il soutient que : - sa requête ne peut être regardée comme tardive, dès lors que le jugement attaqué ne lui a jamais été notifié et qu'il l'a été à Me Fouques, alors qu'il était représenté devant le

Source officielle

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00182_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

Rivière, rapporteur public, - et les observations de Me Folque, substituant Me Bidal, représentant la CPAM du Rhône et de Me Baradel, représentant M. A ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_24MA03240_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2024, sous le n° 24MA03240, le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Méridien, représenté par Me Fouques, demande

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02738_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

C, représenté par Me Fouqué, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nice n° 2204152 du 5 octobre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_22TL22412_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

bénéficié d'une infiltration ayant permis une amélioration des douleurs et son traitement médicamenteux a été modifié pour remplacer l'hydroxychloroquine par une association de méthotrexate et d'acide folique

Source officielle

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01624_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

D professeurs, ainsi que l'association Fouque attestent qu'elle est une étudiante sérieuse et assidue qui s'est parfaitement intégrée au sein de sa classe et témoignent de son insertion effective en France

Source officielle

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00983_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

Toutefois, il ressort du certificat médical établi le 12 septembre 2023, postérieurement à l'arrêté attaqué mais qui révèle une situation antérieure, que ni le traitement de base par acide folique, ni

Source officielle

CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00950_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

S'il ressort des pièces du dossier qu'à la date des décisions attaquées, le traitement prescrit à la fille C et Mme A était composé d'acide folique, de vitamine D et d'Oracilline, qui relève des antiinfectieux

Source officielle

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA01435_20250702

Admin. Appel

2 juillet 2025

D'après ces mêmes éléments, le cortancyl, médicament anti-inflammatoire à base de prednisolone, le speciafoldine, acide folique permettant une meilleure absorption des éléments par l'intestin, le cotriatec

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02748_20230524

Admin. Appel

24 mai 2023

l'avis du collège des médecins qui indiquent qu'outre le traitement indiqué dans le rapport médical, qui consiste en " kardégic 160, Atorvastatine, Bisoprolol 1.25, Ramipril 1.25, Lercadipine 20, acide folique

Source officielle

CAA

6ème Chambre

DCA_22PA03352_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

Il produit également des ordonnances médicales, prescrivant principalement de l'acide folique, des antalgiques et des produits ophtalmiques, des confirmations de rendez-vous médicaux, des documents généraux

Source officielle

CAA

6ème Chambre

DCA_24PA04028_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

courrier recommandé avec accusé de réception du 28 avril 2022, le certificat établi le 27 avril 2022 par une médecin généraliste dont il ressort notamment que l’intéressé souffre d’une carence en acide folique

Source officielle

CAA

7ème chambre

DCA_22PA00094_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

Speciafoldine, si Mme B produit un courriel de la société élaborant ce médicament qui atteste que celui-ci n'est pas commercialisé en Côte d'Ivoire, le préfet établit que son principe actif, l'acide folique

Source officielle

CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03677_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

Elle suit un traitement médicamenteux composé de Paroxétine et d'acide folique et fait l'objet d'un suivi psychiatrique, psychologique, gynécologique et radiologique.

Source officielle

CAA

3ème Chambre

DCA_24VE00123_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

médicaments équivalents ou de la même classe thérapeutique à son traitement actuel, constitué de Cardensiel, Aprovel, Ambor, Calcidia, Uvedose, Emlapatch, Kayexalate, Aranesp, Un Alfa, Lyrica et acide folique

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX04268_20230504

Admin. Appel

4 mai 2023

à proximité du parc éolien en période d'hivernage et en halte de repos lors des migrations et de perte d'habitats notamment pour les oiseaux hivernants et migrateurs tels que le cygne tuberculé, la foulque

Source officielle

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02984_20260210

Admin. Appel

10 février 2026

De plus, il résulte de l’instruction que seuls les canards plongeurs et les foulques ont un lien fort avec le site d’implantation du projet, dont les habitats préférentiels sont évités.

Source officielle

CAA

8ème chambre

DCA_21PA04398_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

médico-légaux d'aptitude à la conduite ", que le risque tératogène était mineur pour des posologies inférieures ou égales à 1 000 mg par jour, qu'il pouvait en outre être réduit par la prise d'acide folique

Source officielle

19 résultats pour « Folque »

Annonces BODACC20 résultats