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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01664_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
En ce qui concerne la valeur des actions de la société Foraco International : 17.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01735_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
immobilisation incorporelle valorisée à hauteur de 900 000 euros, l’encyclopédie « Thinkstraight », correspondant à un ensemble de connaissances sur les moyens techniques utilisés par des tiers pour les forçages
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03006_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 1er juillet 2022, la société Monoprix Exploitation, représentée par Me Fourcade, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2108050/3
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02267_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Antilles, a présenté une candidature par la voie de la mutation pour rapprochement de conjoints au poste ouvert à l'université d'Aix-Marseille sous le n° 674 " Réponse des systèmes sédimentaires aux forçages
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01343_20220825
25 août 2022
25 août 2022
notion d'acte médical non fautif était entérinée ; - la manière dont est survenue la fracture pariétale diagnostiquée à la naissance de C E n'a pas été expliquée ; la façon dont ont été utilisés les forceps
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02124_20260212
12 février 2026
12 février 2026
l’article L. 212-1 du code des relations entre le public et l’administration ; - la proposition de rectification du 1er juin 2018 est insuffisamment motivée ; - la location nue à la société Auto Fourcade
Source officielleCour Admin. d'Appel
CETAT:CETATEXT000053035409
15 décembre 2025
15 décembre 2025
. - Force majeure.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01109_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
particulier du rapport d'expertise précité du 13 juillet 2018, que si le centre hospitalier de Digne-les-Bains a commis une faute en tardant à mettre en œuvre les efforts expulsifs et à utiliser un forceps
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00016_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Le 5 septembre 2002, elle a accouché sans anesthésie, par voie basse, avec utilisation des forceps de Suzor, d'un garçon prénommé Sami.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00281_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 juin 2024, la SAS Monoprix Exploitation, représentée par Me Fourcade, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit mise à la charge
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00305_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 juin 2024, la SAS Monoprix Exploitation, représentée par Me Fourcade, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit mise à la charge
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03455_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 janvier 2022, la société Monoprix Exploitation, représentée par Me Fourcade, avocate, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00044_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Elle ordonne également l'exécution forcée des travaux conformes aux stipulations contractuelles.
Résumé IA — à vérifier3ème chambre
DCA_22TL21574_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
maître d'ouvrage sur le risque d'ébranlement de l'ouvrage si la solution technique du battage de palplanches était retenue ; la mission de type G5, confiée en 2009, consistait dans la réalisation de forages
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00844_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 août 2022, D, représentée par la SELARL Millancourt André-Robert Fourcade Spera et associés, agissant par Me André-Robert, conclut au rejet de la requête et
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02657_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Mme D, alors âgée de 31 ans, a accouché par voie basse et avec utilisation de ventouse et forceps, le 24 mai 2018, à la maternité du centre hospitalier de Dinan.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01584_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
a proposé de réaliser des pré-trous avec un marteau avant fonçage des tubes, solution qui a donné lieu à la conclusion d'un avenant signé le 24 avril 2017.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02515_20260206
6 février 2026
6 février 2026
L’experte relève, au vu de la littérature médicale, que les lésions du nerf pudendal peuvent avoir pour origine la multiparité, une naissance par forceps, une macrosomie foetale, une durée allongée du
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02121_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
ils seront exposés à un risque de subir des traitements inhumains et dégradants en raison d'un conflit foncier opposant leur tante à un groupe criminel ayant entraîné des agressions et menaces les forçant
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00666_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
dossier, la société Orange produit néanmoins, d'une part, une liste d'abonnés relative à la route des Milles, au chemin Hauteclaire, au chemin Marguerite, à la rue Malbos et à la rue Marie-Madeleine Fourcade
Source officiellePage 1 sur 3