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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

16 résultats pour « Francis SOTTAS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

—

Le CIO d'Etat de Villeurbanne (UAI 0690141D), sis 114, rue Francis-de-Pressensé, prend l'appellation de CIO Lyon-est au 1er septembre 2015.

Article 4

—

Morel (Francis), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Godet (Jean-Luc), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Duyck (Jean-Yves), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M.

Article 1

—

Collège Francis Carco (Dumbéa). Collège Georges Baudoux (Nouméa). Collège Jean Fayard (Dumbéa). Collège Jean Mariotti (Nouméa). Collège Laura Boula (Lifou). Collège Louis-Léopold Djiet (Bourail). Collège Louise Michel (Païta).

LEGIARTI000049591158

—

LALANNE Francis LISTE N° 31 : EUROPE TERRITOIRES ÉCOLOGIE 1. M. LACROIX Guillaume LISTE N° 32 : LA RUCHE CITOYENNE 1. Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M.

Article 3

—

UE) n° 167/2013 susvisé et l'article 7 du présent arrêté : -UTAC SAS, autodrome de Linas, 91310 Montlhéry ; -BUREAU VERITAS Certification France, 60, avenue du Général-de-Gaulle, immeuble Le Guillaumet, 92800 Puteaux ; -AFNOR Certification, 11, rue Francis-de-Pressensé

Article ANNEXE 10

—

Gagarine jusqu'à la limite sud-est de la parcelle section AR n° 67 ; - limite sud-est des parcelles section AR n°s 67 et 63 ; - limite sud des parcelles section AR 63 et AR 62 jusqu'à l'allée Pasteur ; - allée Pasteur (direction nord) jusqu'à l'allée Francis

Article (5 à 9)

—

Maréchal-Leclerc Avenue de Lattre-de-Tassigny Avenue Georges-Pompidou D 2562 GRASSE D 9 GRASSE 6 Boulevard Carnot D 6285 LE CANNET Avenue Bachaga Boualam CANNES 6 Avenue Saint-Exupéry Avenue Francis

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Les névrites chroniques progressives (névrites du type Charcot-Marie, névrite hypertrophique du type Déjerine-Sottas, etc.) sont en général des maladies familiales, apparaissant dans l'enfance ou l'adolescence et subissant une aggravation lentement progressive

Article Annexe II (suite)

—

Francis Errico et fils, 32, rue Peyssonnel, 13003 Marseille : de 1962 à 1978, puis Francis Errico et fils, 40, boulevard Henri-Maulini, Le Canet, 13014 Marseille : de 1979 à 1983, puis SARL Errico ATM, 40, boulevard Henri-Maulini, Le Canet, 13014 Marseille

Article Annexe I (suite)

—

Sari-Solenzara 2A Corse-du-Sud Sari-d’Orcino 2A Corse-du-Sud Serra-di-Scopamène 2A Corse-du-Sud Serriera 2A Corse-du-Sud Soccia 2A Corse-du-Sud Sollacaro 2A Corse-du-Sud Sorbollano 2A Corse-du-Sud Sotta

Article ANNEXE 5

—

Commune d'Auby De l'axe de la rue Françis-Lecoeuvre à la limite est de la parcelle AE 28, vers l'ouest en limite sud des parcelles AE 28, 29, 32.

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Choisy-au-Bac, Francières.

Article annexe I (suite)

—

Palette ovale : 11,5 x 7 sur support métallique : 15 cm de long Ressort: 34 cm de long 812 Piège à déclenchement par une palette fixé sur un support métallique avec ressort à fixer sur un support étranger au piège. 11 Francis Auger, Nieul-sur-Mer

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

indéterminée), multinévrites (habituellement en rapport avec une affection exonérante de la liste), polyradiculonévrites diverses, polyneuropathies dites dégénératives (telles que maladie de Thévenard, de Denny-Brown, de Charcot-Marie-Tooth, de Déjerine-Sottas

LEGIARTI000050672764

—

Corse Corse-du-Sud 2019_LOT2_ZN_2A_028 A Grossa1 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Vittata RD21 1192297 6075049 2019_LOT2_ZN_2A_028_S1_bis 2 Bilia 1193096 6076624 2019_LOT2_ZN_2A_028_S2_bis 2023_bis_2A-02 Corse Corse-du-Sud 2022_LOT2_ZN_2A_04 Sotta

Article Annexe II

—

Forge marine Bescou Francis, Le Styvel, 29129 Camaret-sur-Mer, de 1968 à 1987. Forge marine Félix Cossec, 20, rue Jean-Jaurès, 29740 Lesconil : de 1954 à 1985.

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