Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA01697_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Par des mémoires en défense enregistrés les 29 juillet et 10 décembre 2021, Mme B, représentée par la SCP Frisson et Associés, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au rejet de la requête, à
Source officielleJuge des référés
ORCA_22DA00135_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 janvier 2022, Mme A..., représentée par la SCP Frison et associés, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01466_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2021, la commune de Saint-Sulpice, représentée par la SCP Frison et associés, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de Mme B D la
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA00587_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 mars 2021 et le 9 avril 2021, la SCI B, représentée par la SCP Frison et Associés, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01597_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
hospitalisé dans l'unité des maladies infectieuses et tropicales du centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne en raison d'une altération de son état général, accompagnée de poussées de fièvre et de frissons
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00746_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
A..., né le 27 mai 1951, a fait appel à SOS médecins le 22 mai 2015 en raison d’une fièvre importante et de frissons.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00875_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
régionale de l’agriculture et de la forêt Rhône-Alpes intitulé « Montant des indemnités relatif au virus de la sharka – année 2003 » ainsi du bilan de la prospection sharka réalisée de 1998 à 2005 par le FREDON
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03803_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
Le 11 décembre, au cours du 7ème mois de grossesse, elle a présenté un épisode fébrile avec frissons, cyanose et désaturation accompagné de contractions utérines nécessitant une surveillance et la réalisation
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00968_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
la maladie, il résulte de l’instruction, et, notamment des tableaux établis par le service régional de la protection des végétaux de la direction régionale de l’agriculture et de la forêt et par le FREDON
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03907_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
A en novembre 2021 et les données produites en 2019 par la FREDON reproduite à l'annexe 1 du dire technique d'expert du 28 février 2019, produit en première instance par la SCEA, d'autre part, s'agissant
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02746_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
SAMU), rattaché au centre hospitalier de Mont-de-Marsan, pour se plaindre de violentes céphalées d'apparition brutale, accompagnées de palpitations, de douleurs cervicales et dorsales, ainsi que de frissons
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01835_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Frison-Roche et de Me Lapp, représentant
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01038_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par une requête, enregistrée sous le n°22DA01038 le 16 mai 2022, Mme E, représentée par la SCP Frison et associés, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement en tant qu'il limite à la somme de
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02294_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Le 9 juillet 2014, il a présenté une hyperthermie avec des frissons ainsi qu'une protéine c-réactive (CRP) élevée, cet épisode a été attribué à une infection urinaire Escherichia coli et une antibiothérapie
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02117_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Le 25 septembre 2014, il a présenté de la fièvre avec frissons et des douleurs au genou, qui ont conduit à sa prise en charge au service des urgences du centre hospitalier de Béthune le 27 septembre 2014
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01595_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2022, et des mémoires enregistrés les 8 décembre 2023 et 12 janvier 2024, la société civile immobilière (SCI) B, représentée par la SCP Frison
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02231_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
H, fébrile avec frissons, a été transféré au service de rhumatologie du centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne où a été constaté un choc septique.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00556_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
nécessité de consulter à nouveau dès l'apparition, notamment, d'une douleur anormale, d'une coloration anormale de la plaie ou des extrémités, d'un écoulement, d'un gonflement, d'une fièvre ou de frissons
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00601_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Si les requérants soutiennent que les hameaux de La Tissonnière, du Bas Friloux, de La Moulinière et de La Rouardière n’ont pas été retenus comme points d’écoute, il n’est pas contesté que ces hameaux
Source officielleBERRUELLE-FRIZON
27/01/2026
Voir →
FRIZON, Morgane, Elodie
16/12/2025
Voir →
FRIZON ELECTRICITE GENERALE
28/11/2025
Voir →
FLORENT FRIZON
27/11/2025
Voir →
MAUD FRIZON
25/11/2025
Voir →