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744 résultats pour « Geoffray DONAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03170_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03562_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Poirrier-Jouan , représentant la SAS Legros Hervé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03614_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Poirrier-Jouan, représentant la SAS Legros Hervé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01425_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01180_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02625_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Geffray, - et les observations de Me Guérin, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03087_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02068_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit ; 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT00496_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Geffray, - et les observations de Me Drouet, substituant Me Chaumette, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03021_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Geffray, - et les observations de Me Benveniste, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03888_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03397_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01960_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l'offre de soins et aux caractéristiques du système de santé dans le pays dont il est originaire

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01614_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Geffray, - et les observations de Me Chaumette, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00911_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01564_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Geffray, - et les observations de Me Le Roy représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01972_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01783_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Par un jugement du 17 janvier 2023, dont M. B relève appel, le tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande. 2.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01584_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Au cours du contrôle fiscal dont M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02650_20241224

Admin. Appel

24 décembre 2024

24 décembre 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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