Codes de loi français

Article 1

Pointe-à-Pitre, Les Abymes, Gosier. Basse-Terre. Basse-Terre. Capesterre-Belle-Eau. Capesterre-Belle-Eau.

LEGIARTI000036300347

ANNEXE DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE Communes d'Abymes (Les), Anse-Bertrand, Baie-Mahault, Baillif, Basse-Terre, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau, Capesterre-de-Marie-Galante, Gourbeyre, Désirade (La), Deshaies, Grand-Bourg, Gosier (Le), Goyave, Lamentin

Article Annexe I

Grande-Terre Sud CDI de Grande-Terre Sud - Pointe-à-Pitre 1er décembre 2011 Le recouvrement des rôles d'impôts des contribuables ayant leur domicile ou leur résidence cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie des Abymes du Gosier

Article 1

national du service public Directeur Bas-Rhin (67) Strasbourg 1 Concierge Bas-Rhin (67) Strasbourg 1 Sous-total 2 Juridictions financières Président des chambres régionales des comptes de Guadeloupe, Guyane, et Martinique Guadeloupe Le Gosier

Article Annexe I

DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE Communes d'Abymes (Les), Gosier (Le).

Article 1

Pélican, Grand gosier. Sulidés. Sula leucogaster. Fou brun. Fou. Sula dactylatra. Fou masqué. Fou. Sula sula. Fou à pieds rouges. Fou. Frégatidés. Fregata magnifiscens. Frégate superbe.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

, Les Abymes III, Les Abymes IV, Les Abymes V, Capesterre-de-Marie-Galante, Grand-Bourg, Morne-à-l'Eau I, Morne-à-l'Eau II, Pointe-à-Pitre I, Pointe-à-Pitre II, Pointe-à-Pitre III, Saint-Louis 2e circonscription Cantons de : La Désirade, Le Gosier

Article Annexe I

Val-d'Oise Taverny 95 Val-d'Oise Le Thillay 95 Val-d'Oise Valmondois 95 Val-d'Oise Vaudherland 95 Val-d'Oise Vauréal 95 Val-d'Oise Villiers-Adam 95 Val-d'Oise Villiers-le-Bel 971 Guadeloupe Le Gosier