Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01099_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
, résidences hôtelières et parahôtelières, hôtels, restaurants, meublés, pensions de famille et exploitait un ancien corps de ferme rénové composé de deux bâtiments principaux, dénommé domaine du Grenouillet
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02290_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 septembre 2024 et 3 février 2025, la société Grenouillet, représentée par Me Cazin, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02298_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 septembre 2024 et 3 février 2025, la société Grenouillet, représentée par Me Cazin, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise solidairement à
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00812_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 mars et 15 juillet 2022, la société Salveco, représenté par Me Grenouilleau, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01034_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
C, pour la restructuration du centre de transfert de déchets du site du Grenouillet.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02404_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
bois » sur la parcelle cadastrée à la section AH sous le n°331 ni de celle de l’espace boisé classé qui grevait la parcelle cadastrée à la section AC sous le n° 414 située le long du Ruisseau du Grenouillet
Source officielleGrenouilleau, Melvin
16/08/2026
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CAILLEAU GRENOUILLEAU
30/07/2026
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CAILLEAU GRENOUILLEAU
14/07/2026
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GRENOUILLEAU MICKAEL
15/05/2026
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Grenouilleau, Melvin
20/03/2026
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