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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23NT02284_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
du 1er mars au 28 février, n'est pas de nature à remettre en cause l'exactitude des montants portés en charge dans la comptabilité de la SAS Guillet.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00762_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Guillet s'est plaint du comportement de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00989_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 8 avril 2024, la fondation ARHM, représentée par la SELARL Guimet Avocats, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à titre incident, de porter la somme que
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA01344_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Par une requête, enregistrée sous le n° 2102334, la société par actions simplifiées (SAS) Guisset Conseil, l’association syndicale libre de la ZAC dite « les Quatre rainettes », la société à responsabilité
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00568_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 avril 2022, la SCP Alain A., Nathalie R., Guillem R., Elodie F., Ombeline P.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03094_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Sur la responsabilité du centre hospitalier de Guéret : 3.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01667_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le 13 octobre 2023, le conseil du centre hospitalier de Guéret a sollicité un nouveau délai supplémentaire.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01668_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le 13 octobre 2023, le conseil du centre hospitalier de Guéret a sollicité un nouveau délai supplémentaire.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01669_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le 13 octobre 2023, le conseil du centre hospitalier de Guéret a sollicité un nouveau délai supplémentaire.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01670_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le 13 octobre 2023, le conseil du centre hospitalier de Guéret a sollicité un nouveau délai supplémentaire.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03516_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Sur la question prioritaire de constitutionnalité présentée par la société Guillem Export France : 6.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA02984_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 13 décembre 2023, Mme B, représentée par Me Guillet, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 octobre 2023 du tribunal administratif
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02943_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
décide : Article 1er : La requête de la communauté d’agglomération du Grand Guéret est rejetée.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02419_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
enregistrée au greffe de la Cour administrative d'appel de Versailles le 26 octobre 2022, sous le n° 22VE02419, la requête en référé provision présentée par la SASU ECO ENERGY SYSTEM, représenté par Me Guillot
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01255_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par le centre hospitalier de Guéret ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA00424_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 janvier 2022 et le 31 octobre 2022, la société civile immobilière 9 Quatrefages, représentée par Me Pierre Emmanuel Guidet,
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01512_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
situées sur le territoire de la commune de Maen Roch, née de la fusion des communes de Saint-Brice-en-Coglès et Saint-Etienne-en-Coglès, en dehors du secteur de taille et de capacité d'accueil limité du Guéret
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02435_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
B, représenté par Me Guimet, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 19 juin 2020 ; 2°) d'annuler les décisions d'irrecevabilité et de classement de sa candidature ; 3°) d'enjoindre
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01252_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Procédures devant la cour administrative d'appel : I- Par une requête, enregistrée le 24 mai 2024 sous le numéro 24BX01252, Mme A, représentée par Me Guiet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01263_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Procédures devant la cour administrative d'appel : I- Par une requête, enregistrée le 24 mai 2024 sous le numéro 24BX01252, Mme A, représentée par Me Guiet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officiellePage 1 sur 11
GUILLET, Christophe
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
12/07/2026
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GUILLET, Emmanuele Daniele Henry, VOLTZ
09/07/2026
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Carrosserie Nicolas GUILLET
07/07/2026
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GUILLET-RINEAU
05/07/2026
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GUILLET, Sylvain, Jacques, Robert
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
02/07/2026
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