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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DCA_21PA05897_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - et les observations de Me Sulli, avocate de Mme Hammou. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE02376_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Par un courrier du 4 septembre 2013, l'OPIEVOY a notifié à la SAS Marcel Hamon le décompte général de ce marché dont le solde s'élevait à la somme de 24 026,02 euros TTC au débit de la SAS Marcel Hamon
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03248_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Par courrier du 14 septembre 2023, les parties ont été invitées à produire la convention du 18 juillet 2001 de coordination et de coopération entre le comité des habous d'Algérie et la société des habous
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA00655_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Vu la procédure suivante : L'association pour la sauvegarde de l'espace naturel de nos villages en pays hamois et d'autres requérants ont demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler l'arrêté
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA03211_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - et les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01268_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - et les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01449_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Le rapport de Mme Hamon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA03002_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme HAMON, - et les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02384_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Le rapport de Mme Hamon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA00187_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Le rapport de Mme Hamon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA00660_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - et les observations de Me Larroque, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA03254_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de M. B.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA03784_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - et les observations de Me Schmid pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06521_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Copie en sera adressée à la direction régionale des finances publiques d'Ile-de-France et de Paris Délibéré après l'audience du 15 novembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente,
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02506_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Auvray, président de chambre, - Mme Hamon, présidente-assesseure ; - M. Desvigne-Repusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2024.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA00412_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Le rapport de Mme Hamon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02299_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Le rapport de Mme Hamon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02300_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - et les observations de Me Bechieau pour M. B. Une note en délibéré présentée pour M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01811_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse devant le tribunal administratif : L’association pour la sauvegarde de l’espace naturel de nos villages en pays hamois et d’autres requérants ont
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02853_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Mme A.
Source officiellePage 1 sur 48
BEN HAMOU, Yassine, BEN HAMOU (EI)
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement de conversion en liquidation judiciaire et désignant liquidateur Maître Géraldine donnais 25 Rue Général Fabvier 54000 Nancy
02/07/2026
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Hamoun VTC
30/06/2026
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Hamoum, Mehdi
28/06/2026
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Hamousin, Jean-Philippe Patrick
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Ounamane, Hamou
26/06/2026
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