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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01339_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
B A et les sociétés GC Achard, GC Mero, GC Marceau, GC Antibes, GC Maréchal Joffre et GC Félix Faure ont demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la délibération du 19 juillet 2021 par laquelle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03262_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01556_20260205
5 février 2026
5 février 2026
B... et le syndicat de copropriétaires du 10 avenue du Maréchal Joffre à Neuilly-Plaisance.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03133_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant algérien, est entré, selon ses déclarations, en France en 2020.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01477_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
A un droit de visite médiatisé pour voir Kaïs et un droit de visite et d'hébergement à hauteur d'un week-end sur deux pour Jad et Adam.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA01789_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
hôteliers et touristiques sur un terrain situé 12 rue Maréchal Joffre à Cannes, ensemble la décision implicite de rejet de son recours gracieux.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02652_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_22NC03126_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Swann Marchal Rapporteur public ", et, page 3, la mention des " conclusions de M. Marchal, rapporteur public ", alors que le rapporteur public était M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03091_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C, ressortissante algérienne, est entrée en France le 31 août 2014.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00075_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Montgomery et Maréchal Foch (à créer en partie) ». 23.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA01782_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
hôteliers et touristiques sur un terrain situé 11 rue Marceau à Cannes, ensemble la décision implicite de rejet de son recours gracieux.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00560_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Marchal, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C A B, ressortissant marocain, est entré sur le territoire français le 25 décembre 2011.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00184_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
B et la SCI la Ferme du Maréchal.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA00151_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
A..., représenté par Me Hebert-Marchal, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 2 décembre 2025 du tribunal administratif de Nice ; 2°) de déclarer la commune de Carros et la métropole de
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02108_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la SCI Maréchal Leclerc ne sont pas fondés.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02307_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Marchal ; - et les observations de Me Lévy-Cyferman pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01928_20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01134_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Une note en délibéré, enregistrée le 25 mars 2024, a été présentée pour la commune de Saulx-Marchais. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02287_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Marchal, - les conclusions de M. Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Pareydt pour le département de la Moselle. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02484_20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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