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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02753_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Mme Helou relève appel de cette ordonnance. Sur la régularité de l'ordonnance attaquée : 2.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02853_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Helio Finance Réunion a demandé au tribunal administratif d’Orléans de condamner l’Agence nationale pour l’amélioration de
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02854_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Helio Finance Réunion a demandé au tribunal administratif d’Orléans de condamner l’Agence nationale pour l’amélioration de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00455_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
En ce qui concerne les autres moyens invoqués par la société Hélios Développement : 22.
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE02791_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Article 4 : La société Hélio Fonds Caraïbes versera à la société Pôle Caraïbes Energies 1 la somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01301_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Une note en délibéré présentée par la SCI Les Jardins d'Hélios a été enregistrée le 15 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE02196_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Sur l'appel de l'association Hélios : 2.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00032_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
La société Hélios Production fait appel de ce jugement. 2.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01246_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
L'assureur de l'association pour le centre hélio-marin est la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF).
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02865_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
demande d'indemnisation reçue le 10 octobre 2018 et de condamner l'Etat à lui verser la somme de 1 846 911, 86 euros toutes taxes comprises correspondant au coût des travaux de remise en état du centre hélio-marin
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA00185_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
La Sarl Hélios Immobilier, dont M. C A est le gérant, a exercé une activité d'agence immobilière.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01678_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
directeur général des services ; - il n’est pas démontré que le département du Tarn aurait adhéré et utiliserait régulièrement le protocole d’échanges standard de données électroniques dénommé « Hélios
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01637_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
directeur général des services ; - il n’est pas démontré que le département du Tarn aurait adhéré et utiliserait régulièrement le protocole d’échanges standard de données électroniques dénommé « Hélios
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01638_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
directeur général des services ; - il n’est pas démontré que le département du Tarn aurait adhéré et utiliserait régulièrement le protocole d’échanges standard de données électroniques dénommé « Hélios
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01639_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
directeur général des services ; - il n’est pas démontré que le département du Tarn aurait adhéré et utiliserait régulièrement le protocole d’échanges standard de données électroniques dénommé « Hélios
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01679_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
des collectivités territoriales ; - il n’est pas démontré que le département du Tarn aurait adhéré et utiliserait régulièrement le protocole d’échanges standard de données électroniques dénommé « Hélios
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02798_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
interne du cadre de référence internationale des pratiques professionnelles ; les résultats et conclusions de la mission d'audit ne sont par suite pas valables ; - les vérifications dans l'application Hélios
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01275_20260217
17 février 2026
17 février 2026
le titre de recettes n°4 du bordereau n°2, émis le 21 janvier 2022 pour un montant de 723,95 euros, l’avis des sommes à payer mentionne le nom de M. ..., alors que la capture d’écran du logiciel « Hélios
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01297_20260217
17 février 2026
17 février 2026
le titre de recettes n°4 du bordereau n°2, émis le 21 janvier 2022 pour un montant de 723,95 euros, l’avis des sommes à payer mentionne le nom de M. ..., alors que la capture d’écran du logiciel « Hélios
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01481_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Par un mémoire en intervention enregistré le 12 février 2024, la société civile immobilière (SCI) Helios, la SCI J.A.V.E, la SARL Maison Gersdorff, Mme C N, M. Y O, M.
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