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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_21NC02170_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Strasbourg de condamner in solidum la commune de Colmar, la compagnie Allianz Iard, la société Urban-Dumez, la société Artelia ville et transports, la société Botte fondations, la société Domial, la société Herzog
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02153_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
cadre de sa demande de renouvellement, au plus proche de la date du 29 octobre 2017, et qui a montré une différence de 40 décibels (dB) entre les seuils d'audition sur les fréquences 4 000 et 1 000 hertz
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04088_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
l'aggravation de l'hypoacousie bilatérale retenue par l'expert correspond à une chute très sévère de la " voix osseuse " sur les sons aigus, alors que les fréquences les plus touchées, de 3 000 à 8 000 hertz
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02159_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Par un courrier du 8 février 2017, la société Goppion a adressé au maître d'œuvre, la SARL d'architecture Herzog et de Meuron, un projet de décompte final, faisant état d'une facture n° 16111 du 15 avril
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL23765_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
13,7 décibels à droite et à 10 décibels à gauche, et a maintenu un taux d'invalidité de 15% en raison d'acouphènes permanents évalués à une intensité de 5 décibels pour une fréquence de 6 000 - 8 000 hertz
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02251_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
B, soit celle de gauche, ont été mesurés à 90 décibels (dB), sur la fréquence 4 000 hertz (Hz), et à 30 dB, sur la fréquence 1 000 Hz.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02443_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
usage d'habitation ou destinés à un usage impliquant la présence prolongée de personnes, un dépassement des valeurs limites de l'émergence spectrale de 3 décibels dans les octaves normalisées de 125 hertz
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04064_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Il confirme ainsi la précédente expertise judiciaire du 19 avril 2012, la différence de perception des fréquences entre 4 000 et 1 000 hertz atteignant des valeurs inférieures au minimum de 50 décibels
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01853_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Le 31 août 2021, la société SNC Lidl a déposé une demande de permis de construire valant autorisation d'exploitation commerciale en vue, sur un terrain d'une superficie de 7 625 m2 situé 23 rue Herzog
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01136_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Ce déficit est la moyenne des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1000, 2000 et 4000 Hertz. (…) sous réserve d'une durée d'exposition d'un an, (…) ».
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01138_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Ce déficit est la moyenne des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1000, 2000 et 4000 Hertz. (…) sous réserve d'une durée d'exposition d'un an, (…) ».
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02175_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
au-delà de 100 heures par an, il résulte des éléments non contestés de l'étude d'impact que la vitesse de rotation maximale du parc projeté, de 17 tours par minute, correspond à une fréquence de 0,28 hertz
Source officielleSELARL DE CHIRURGIENS-DENTISTES VERONIQUE HERTZOG
23/07/2026
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EL OUAFI, Hinde, HERTZOG
21/07/2026
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POIDEVIN-HERTZOG
21/07/2026
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CABINET DE MEDECINE GENERALE MONNIER - HERTZOG
25/06/2026
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JERÔME HERTZOG ARCHITECTE
04/06/2026
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