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5 résultats pour « Hosny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_22PA05175_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

A, représenté par Me Duverger, puis par Me Horny, doit être regardé comme demandant à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 7 octobre 2022 du tribunal administratif de Paris ; 2°) de faire droit

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02151_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

- et les observations de Me Hosny, pour la SAS Agroair. Une note en délibéré présentée par la SAS AGROAIR a été enregistrée le 22 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA05288_20250620

Admin. Appel

20 juin 2025

20 juin 2025

Mouhamad Diallo et Hosni Es Sediri, tous deux condamnés pour association de malfaiteurs en vue de la préparation d'un acte terroriste, ces rapprochements ne pouvant être sérieusement imputés à l'administration

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03869_20221214

Admin. Appel

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 24 décembre 2021, Mme H, représentée par Me Horny, conclut au rejet de la requête, à ce que soit enjoint au directeur de l'ENS de prendre une nouvelle décision reconnaissant

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA00540_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

Il ressort des pièces du dossier que si le requérant produit une demande d'autorisation de travail en vue de conclure un contrat à durée indéterminée avec la société HOUNYE NET du 12 septembre 2018, ce

Source officielle

Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

Hosny Invest

SIREN 101186906GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

acquisition, prise à bail, gestion, location et administration de biens immobiliers ; construction, réfection, rénovation, réhabilitation et mise en valeur de biens immobiliers ; emprunts et sûretés liés à l'objet social.

19/02/2026

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Dépôts des comptes

DR MEHDI HOSNY

SIREN 931444715GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

23/07/2025

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Modifications et radiations RCS B

HOSNYBALDO

SIREN 353139264GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

21/06/2022

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

HOSNYD

SIREN 909136202GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

acquisition en état futur d'achèvement et achevés

16/01/2022

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI HOSNY

SIREN 849660758GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

acquisition, apport, prise à bail, construction et location de biens et droits immobiliers

15/07/2020

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