CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

55 résultats pour « Howlett »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

9ème Chambre

DCA_21PA03334_20230331

Admin. Appel

31 mars 2023

31 mars 2023

Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Rudeaux pour la société Howmet Holding France.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA03327_20260415

Admin. Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

les impositions litigieuses ; 3°) de rejeter le recours incident de la société Howmet.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA01514_20230331

Admin. Appel

31 mars 2023

31 mars 2023

- et les observations de Me Rudeaux, pour la société SAS Howmet. Une note en délibéré, enregistrée le 17 mars 2023, a été produite pour la SAS Howmet par Me Rudeaux.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE03210_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

C se réserve seul de ne pas vendre ou de garder ce terrain au bénéfice de la SCI Trou d'Houillet ".

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02891_20250212

Admin. Appel

12 février 2025

12 février 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 novembre 2024, Mme A, représentée Me Hollet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 20 septembre 2024 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01680_20220907

Admin. Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 15 juin 2022, Mme A, représentée par Me Hollet, demande à la cour d'annuler cette ordonnance du président de la 1ère chambre du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01419_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

B..., représenté par Me Hollet, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Toulon du 28 mars 2025 ; 2°) de condamner la commune de Roquebrune-sur-Argens à lui verser

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01848_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 juillet 2024, Mme A..., représentée par l’AARPI Didier Hollet – Nicole Hugues, agissant par Me Hollet, demande à la cour : 1°) d’annuler

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01956_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 27 juillet 2023, M. et Mme A C, représentés par Me Hollet, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2100704 du 5 juin 2023 du tribunal

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01418_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

B..., représenté par Me Hollet, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Toulon du 28 mars 2025 ; 2°) d’annuler la décision du maire de Roquebrune-sur-Argens du

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01417_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

B..., représenté par Me Hollet, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Toulon du 28 mars 2025 ; 2°) d’annuler la décision du maire de Roquebrune-sur-Argens du

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00776_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

B..., représenté par Me Hollet, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 28 février 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet du Var du 18 septembre 2024 ; 3°) d’enjoindre au préfet du Var

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01779_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 23 juin 2022, Mme B C, représentée par Me Hollet, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 juin 2022 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA03107_20230201

Admin. Appel

1 février 2023

1 février 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2022, Mme B, représentée par Me Hollet, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du tribunal administratif de Toulon du

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02035_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

A, représenté Me Hollet, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2401632 du 23 juillet 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Var du 24 avril 2024 ; 3°) de lui délivrer un titre de séjour

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA01946_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

A..., représentés par Me Hollet, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Toulon du 31 mai 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 29 septembre 2021 du maire d’Ollioules

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA01947_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

A..., représentés par Me Hollet, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Toulon du 31 mai 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 4 août 2021 du maire d’Ollioules ;

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24MA03026_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 décembre 2024 et le 6 février 2025, la SCI La Pointe, représentée par Me Hollet, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02010_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

G..., représentés par l’AARPI Didier Hollet – Nicole Hugues, agissant par Me Hollet, demandent à la cour : 1°) de réformer le jugement du 13 juin 2024 du tribunal administratif de Toulon en ce qu’il

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25MA02854_20260202

Admin. Appel

2 février 2026

2 février 2026

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 octobre et 27 novembre 2025, la SCI La Pointe, représentée par Me Hollet, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →