Codes de loi français

Article Annexe 1 à l'article A4241-47-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

REPUBLIQUE DE MOLDOVA MD BELARUS BY NORVEGE NO BELGIQUE B PAYS-BAS N BULGARIE BG POLOGNE PL CROATIE HR PORTUGAL P FEDERATION DE RUSSIE RUS REPUBLIQUE TCHEQUE CZ FINLANDE FI ROUMANIE R FRANCE F SERBIE SRB HONGRIE HU

Article Annexe à l'article A931-11-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 49

Les informations visées au point 1.12.d du modèle d'annexe sont fournies, converties en francs français, pour chacune des monnaies de l'Union européenne y compris l'écu, pour le franc suisse, pour le dollar US, pour le dollar canadien, pour le yen et

Article Annexe

INDE EURO 210 INDONESIE EURO 160 IRAN DOLLAR US 186 IRAK EURO 300 IRLANDE EURO 190 ISLANDE COURONNE ISLANDAISE 34 397 ISRAEL EURO 230 ITALIE EURO 220 JAMAIQUE DOLLAR US 217 JAPON YEN

Article Annexe I

santé publique, Pharmacie, Pharmacologie, Institut de Pharmacie 81 MCUP 9002 Sciences du médicament et des autres produits de santé Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes CHU de Montpellier (UFR de Pharmacie de Montpellier) Pôle HU

Article 4

l'encours garanti par l'Etat au titre du présent I n'excède pas le montant mentionné ci-dessus, en tenant compte, pour les financements, obligations ou titres de créances libellés en dollars des Etats-Unis d'Amérique, dollars canadiens, livres sterling, yens

Article Annexe II - II. Maquette 26

Durée : -e-learning ; Connaissances et compétences à acquérir : -initiation aux différentes pratiques de la spécialité dans le cadre de l'organisation des soins en France (ex : libéral, mixte, H, HU …) ; 4.3.

Article Annexe II

: : 13 : SM : HM : : 14 : SN : HN : : 15 : SO : HO : : 16 : SP : HP : : 17 : SR : HR : : 18 : SS : HS : : 19 : ST : HT : : 20 : SU : HU

Article 48

-l'amélioration du début de carrière des personnels hospitalo-universitaires (HU) notamment par le biais de chaires de professeur junior (" tenure track ") en complément des autres voies d'entrée dans la carrière par concours ; B.