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3 résultats pour « Isabelle Gabriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_23PA05408_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Julliard, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - les observations de Me Gabriel, représentant la Province

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA05197_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Jean-François Gobeill, rapporteur public, - et les observations de Me Gabriel substituant Me Lazennec, avocat de la province Sud et de Me Hernandez Manzueta substituant Me Bineteau, avocat de la commune

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01353_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 avril 2020, la société Urssa S Coop Constructiones Metallicas représenté par Me de Gabrielli, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle

Annonces BODACC140 résultats

Journal officiel
Immatriculations

JOACHIM, Isabelle, Marie-Gabrielle, CHALIFOUR

SIREN 814030185Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort. Nouvel établissement principal.

21/04/2026

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Radiations

GUICHET, Isabelle, Marie, Gabrielle, Elisabeth, GUICHET

SIREN 938477270Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

05/03/2026

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Créations

Legesne, Isabelle, Marguerite, Gabrielle, Pigot

SIREN 100170182Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

13/02/2026

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Ventes et cessions

BIENFAIT, Sébastien Alexandre René, LEPLAT, Amélie Gabrielle Simone, Jupille, Isabelle Patricia, Tessari, Laurent

Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

Suivant acte reçu par Maître Séverine FILAINE, Notaire associée de la société d'exercice libéral par action simplifiée dénommée « SEVERINE FILAINE - MELANIE DURBECQ » titulaire d'un Office notarial à ROCROI, 3 rue des jardins Laramé, le 24 octobre 2025 ; 1. Monsieur Laurent TESSARI. demeurant à LE CHATELET SUR SORMONNE (08150), 10 rue du Château 2. Madame Isabelle Patricia JUPILLE, demeurant à LE CHATELET SUR SORMONNE (08150), 10 rue du Château ; Ont vendu à : 1. Monsieur Sébastien Alexandre Ren

21/11/2025

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Radiations

Pietu, Nicole, Gabrielle, Isabelle, Fayolle

SIREN 404865180Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

13/11/2025

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