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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02518_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Il soutient que : - s'agissant des revenus distribués par la société SC Cadran, le résultat du droit de communication exercé par l'administration auprès de la société Jackson le 17 avril 2014 n'a pas
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00938_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Article 2 : Les conclusions de la société Champagne Manuel Janisson sont rejetées.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01801_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01812_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01794_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01796_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01797_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01798_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01804_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01808_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01811_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01708_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Par une requête enregistrée le 1er juillet 2022 sous le numéro 22NC01708, Mme C E, représentée par Mes Bouchet et Jackson, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Strasbourg
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02792_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
C B, a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 30 novembre 2020 par laquelle la principale du collège Janson de Sailly a prononcé une sanction d'exclusion temporaire de classe
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00876_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 26 avril 2023, Mme B, représentée par Me Jackson, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué et l'arrêté contesté ; 2°
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02443_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Enfin, si le vérificateur a admis, à titre de bienveillance, le partage par moitié de la déductibilité des factures de leurs fournisseurs adressées à " entreprise C ", " Etablissements C Jackson et Rocco
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01206_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Haudier, rapporteure publique, - et les observations de Me Jackson, représentant M. et Mme C.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02821_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
B C revêt un caractère frauduleux et qu'il ne justifie pas par les autres documents produits de son identité ni, par voie de conséquence, de son lien de filiation avec l'enfant Jason, né le 2 juin 2019
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01493_20230216
16 février 2023
16 février 2023
C fait, également, valoir qu'il a exercé une activité professionnelle en qualité d'agent technique au sein du lycée Janson-de-Sailly du 5 septembre 2013 au 4 septembre 2014 puis qu'il a donné des cours
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02794_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
ci-dessus ; / 2° Les sociétés qui auront la charge de leur commercialisation, de leur mise en service et de leur maintenance ; / 3° Les sociétés chargées par les casinos de la gestion technique des jackpots
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01437_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
de la rive droite du Var à leur verser une somme totale de 850 929 euros en réparation des dommages affectant leur propriété située dans le lotissement dénommé " Domaine Miranda ", au 367 chemin du Jacquon
Source officiellePage 1 sur 2