Jacquemet, s'est abstenue de prendre part tant au débat qui les a précédées, qu'à leur vote.

, dont le capital était détenu en totalité par la SA Jacquet Metal Service.

société Jacquet et M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 septembre 2021, la société civile de construction-vente (SCCV) Angles - Ter Natura - Bdx, représentée par Me Jacquinet, conclut au rejet de la requête et à ce

conseil municipal de Lège-Cap-Ferret a accepté de délivrer à Mme B A une autorisation d'occupation temporaire de la cabane n° 8 située sur le domaine public maritime dans le village ostréicole des Jacquets

B A a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler la décision par laquelle la commune de Lille a décidé de la démolition de l'immeuble situé au 76 rue Eugène Jacquet sur le territoire communal

d'appel la précédente expertise se plaçait expressément dans la perspective d'une recherche de responsabilité du Groupe Hospitalier Sud Île-de-France en raison de la faute des services de l'hôpital Marc Jacquet

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 novembre 2023 sous le n° 23TL02714 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, M, B représenté par Me Jacquinet, demande à la

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 novembre 2023 sous le n° 23TL02714 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, Mme B, représentée par Me Jacquinet, demande

Par un mémoire enregistré le 1er mars 2024, les sociétés MMA IARD Assurances Mutuelles et MMA IARD, représentées par Me Jacquemet-Pommeron, s'en remettent à la sagesse de la cour.

C, représenté par Me Germain-Phion (SCP Germain-Phion Jacquemet), conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Charavines une somme de 3 000 euros au titre de l'article

Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2024, la SCI Betsch et Mme C, représentées, en dernier lieu, par Me Jacquemet-Pommeron, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance

Estimant que les projets présentés étaient identiques à ceux menés par la SA Fouqueray-Jacquet et eu égard au travail en commun sur ces projets de deux sociétés capitalistiquement liées, l'administration

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 novembre 2023, Mme C, épouse A, représentée par Me Jacquinet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement, en tant qu'il n'a pas fait

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 11 janvier et 2 août 2023, la société Vicart Tura Ora, représentée par Me Jacquet, demande à la Cour : 1°) de réformer le

Par une requête, enregistrée sous le n°23NT02738, le 13 septembre 2023, la commune de Bucéels, représentée par Me Jacquet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Caen

B A, représenté par la SCP Germain-Phion et Jacquemet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2003632 du 2 décembre 2022 du tribunal administratif de Grenoble ; 2°) d'annuler la décision

Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2022, Mme A, représentée par la SCP Germain-Phion, Jacquemet, agissant par Me Germain-Phion, demande à la cour : 1°) d'annuler ce

B..., représenté par Me Jacquinet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet de l’Hérault du 30 novembre 2022 ; 3°) de mettre à la charge de l’Etat une

E, représenté par Me Jacqueminet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de la Martinique ; 2°) d'annuler les décisions du 7 avril 2020 ; 3°) d'enjoindre au CHUM